LES AVANTAGES DU DISPOSITIF COMMENT NOUS CONTACTER

Enfantin

par l’assistance social ou un CLSC Service de garde Nous définissons par ce terme tout établissement recevant des enfants dans une installation et/ou en milieu familial R S G ou M F Responsable d’un service de garde en milieu familial Convention Une convention unit un parent, un enfant, un service de

Conseils pratiques aux assistants maternels

p Les rémunérations minimales sont régies par la convention collective du 1er juillet 2004 p Depuis le 1er juillet 2005, les assistants maternels bénéficient d’une rémunération minimale horaire, soit : sAlAire MiNiMAl pAr eNFANt q Rémunération horaire minimale : SMIC x 2,25 = 2,59 € (au 1er janvier 2012)

Edito du Maire

Convention de garderie avec l’école « la Source » Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention, et tout autre document nécessaire à la prise en charge des enfants de l’école « La Fournache », pour la garderie se déroulant à l’école « La Source » de 17h30 à 18h30

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

projet de convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage entre la Commune et l’Agence de service Trois phases sont prévues : réalisation d’études préliminaires et d’esquisses d’aménagement sur un secteur d’environ 6 Ha afin de préciser les conditions de faisabilité environnementale, technique et

LES AVANTAGES DU DISPOSITIF COMMENT NOUS CONTACTER

- pour les enfants non scolarisés : crèche, halte-garderie, jardin d’enfants - pour les enfants scolarisés : garderie périscolaire avant et après les heures de classe un salarié en emploi direct : assistant(e) maternel(le), garde à domicile, garde partagée, garde occasionnelle, baby-sitting

Compte rendu du conseil municipal - Chaucennecom

* Autoriser le maire à signer une convention de service avec la MSA pour consulter le fichier national des revenus des parents plus une convention PSU (prestation de service unique), ceci afin de faire supporter aux parents usagers de la halte-garderie les frais en rapport avec leurs revenus Vote pour à l'unanimité

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2017

Convention d’assistance technique avec le SATESE(DE_2017_20) Le Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Station d’Epuration est un service du Conseil Départemental qui effectue les analyses et donne des conseils sur la gestion aquatique des stations d’épuration

TRIORS

Convention assistance retraite CNRACL renouvelée pour 2020 à 2022 pour les employées communales Droit de Préemption Urbain non exercé pour la vente d’un terrain entre M ROGE et M SPAGNOLO, quartier Lombret Convention tripartite avec l’association « Danse et bien-être Danse 26 » pour la location de la salle

2019 - CAUE 47

convention TEPOS - Communauté de communes des Bastides en Haut-Agenais Périgord ** intervention dans le cadre de la convention TEPOS - Communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas L’assistance à la réalisation de pré-diagnostics énergétiques de bâtiments communaux à rénover (équipements publics ou logements)

Politique : violence et harcèlement en milieu de travail

lui fournir l'information, le soutien et l'assistance nécessaires Dépôt et traitement de la plainte Si la personne qui violente ou harcèle ne met pas fin sur le champ au comportement qui lui est reproché, la victime présumée dépose une plainte, d’abord verbale puis ensuite confirmée par écrit, à une personne-ressource

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