RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DÉCEMBRE 2014
Recueil des actes administratifs décembre 2014 Page 3 Commune de Vaugneray CONSEIL MUNICIPAL – COMMUNICATIONS ET DELIBERATIONS Séance du 15 décembre 2014 Communication n°2014/12/01 : Information sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal (L 2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - La Plaine-sur-Mer
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2014 N° I-13-2014 Décision modificative n° 2/2014 budget principal 21 N° II-13-2014 Décision modificative n° 4/2014 budget annexe « Ports » 22 N° III-13-2014 Tarifs communaux 2015 23 N° IVa-13-2014 Vote du budget primitif 2015 « Office de tourisme » 28
Recueil des actes administratifs Décembre 2014
1 Sommaire - Décembre 2014 DELIBERATIONS N° Objet Page 2014/217 Budget annexe de la ZIP : décision modificative n°1 au BP 2014 5 2014/218 Budget général : décision modificative n°2 au BP 2014 5 2014/219 Régie d’assainissement du pays roussillonnais - Tarifs 2015 redevance assainissement 7 2014/220
BULLETIN DES ACTES ADMINISTRATIFS
Séance du 13 novembre 2014 N° LIBELLÉ Page 1 Débat d'orientations budgétaires pour 2015 1 2 Budget principal - décision modificative n° 1 pour 2014 2 3 Budgets annexes - décision modificative n° 1 pour 2014 3 4 Fonds départementalde péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NOVEMBRE 2014
Recueil des actes administratifs novembre 2014 Page 5 Commune de Vaugneray Date de la version de la classification : 09/12/2013 Nom du fichier : délib 1 pdf ( 069-216902551-20141117-20141101_01-DE-1-1_1 pdf )
mesnil n∞58 V3 Mise en page 1
Séance du 25 septembre 2014 Adoption du règlement intérieur Dissolution du budget eau potable suite à notre adhésion au Syndicat intercommunal de la région d’Yvelines pour l’adduction d’eau (SIRYAE) Décision modificative n°2 au budget primitif 2014 – assainissement Fixation du nombre de représentants
Bulletin des actes administratifs - N°26
Séance du 6 novembre 2015 N° LIBELLÉ Page 1 Débat d'orientations budgétaires pour 2016 1 2 Budget principal - décision modificative n° 1 pour 2015 2 3 Budgets annexes - décision modificative n° 1 pour 2015 3 4 Affaires financières diverses 7 5 Ressources humaines - mesures diverses 13 6
DELIBERATIONS - Espace Sud
sommaire n° objet page seance du 25 octobre accordees en vertu des articles l 5211-1, l 5211-2 et l 5211-10 et l 2122-22 du cgct decision modificative n° 4
[PDF] MSA Services formation FORMATIONS 2009
[PDF] Fourniture, installation, reprise de données et maintenance d un logiciel de gestion et de facturation de la Redevance Incitative des déchets
[PDF] MÉMOIRE. de la Fédération des commissions scolaires du Québec
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[PDF] MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME N O 1271
[PDF] Rapport Financier Fondation Maréchal Foch 2013
[PDF] 3- DESCRIPTION DES POSTES ET CONDITIONS DE RECRUTEMENT DU PERSONNEL HORS CATEGORIE
[PDF] REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE POUR L ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
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[PDF] FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
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[PDF] Bien utiliser le prélèvement
[PDF] Projet de stage - Éco-stage 2013