ASSEMBLEE DE CORSE
rapport n° 2021/o1/037 assemblee de corse 1 ere session ordinaire de 2021 reunion des 25 et 26 fÉvrier 2021 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse pianu tarrituriali di riduzzioni e di gistioni di i scarti e di l'icunumia circulari plan territorial de prevention et de gestion des dechets et de l'economie circulaire
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collectivite de corse rapport n° 2021/o1/034 assemblee de corse 1 ere session ordinaire de 2021 reunion des 25 et 26 fÉvrier 2021 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse mudificazione di u tavulellu di l'effittivi di a culletivitÀ di corsica modification du tableau des effectifs de la collectivite de corse
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collectivite territoriale de corse assemblee de corse 1ere session ordinaire de 2011 reunion des 31 mars et 1er avril rapport de monsieur le president du conseil executif objet : plan de cohesion economique, social et solidaire « cors’eco-solidaire » commissions competentes : commission des finances, de la planification, des
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D’autres événements se sont produits au plan local et ont pu influer sur le déroulement du débat public volontaire Ainsi, la nouvelle majorité de l’Assemblée de Corse et le nouveau Conseil exécutif de la Collectivité Territoriale de Corse (CTC) sont en cours d’élaboration d’un
MERCREDI 8 FÉVRIER 2017 - Senatfr
cadastral et la résorption du désordre de propriété, en cours d’examen Ces listes ont été publiées conformément à l’article 12, alinéa 4, du Règlement et seront ratifiées si aucune opposition n’est faite dans le délai d’une heure Dépôt d’un rapport Mme la présidente – M le Président du Sénat a reçu de M le
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commercialisation : « classements des meublés de tourisme du conseil municipal » Vu la délibération portant le même nom du comité directeur du 12 décembre 2018 Vu la délibération portant le même nom du comité directeur du 1 février 2019 et modifiant de nouveau la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020
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significative clans la mesure où cette année, la CTC a mobilisé de nombreux moyens sur le départ du Tour de France en Corse Pour preuve, les dépenses en heures supplémentaires sur l'année 2014 se sont élevées à 339 700 euros, soit une baisse par rapport à 2013 de 30 , et une hausse par rapport à 2010 limitée à 22,6
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Février 2011
13/ Convention avec le Conseil Général du Nord relative à la mise en œuvre des mesures compensatoires 14/ Convention avec le Conseil Général du Nord pour le carrefour de Maneuville 15/ Convention avec le Conseil Général du Nord pour les trottoirs de la R D 938 – Rue Jules Rieu
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