MAIRIE DE DREUX
L’an deux mil quatorze, le deux octobre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de Dreux, dûment convoqué le vingt deux septembre deux mil quatorze, s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la présidence de M HAMEL, maire Présents : M HAMEL, Maire ; Mme de la GIRODAY, M HOMPS, Mme M’FADDEL NTIDAM,
Financial Times
L'an deux mil quatorze Et le quatre novembre Nous, Docteur KOMOIN François, Président du Tribunal de Commerce d'Abidjan, statuant en matière d'exécution en notre Cabinet sis à Cocody les Deux- Plateaux , Assisté de Maître KONE SONGUI KP ADAMA, Avons re du l'ordonnance dont la teneur suit Par exploits d'huissier des 11 septembre 2014 et 6
Fleur Hardivillier Cacheux - Interencherescom
L’an deux mil quatorze, le jeudi dix-sept juillet à dix heures trente Il va être, par nous, Maître Fleur HARDIVILLIER-CACHEUX Commissaire Priseur judiciaire à BEAUVAIS – OISE 60000– 9 Avenue Blaise Pascal, procédé à la vente aux
ARRÊT COUR DE JUSTICE DE UEMOA N°11 RP 003
VU l’ordonnance n°11/2014/CJ du dix-sept (17) avril deux mil quatorze (2014) portant composition de la formation plénière devant siéger à l’audience publique ordinaire du trente (30) avril deux mil quatorze
Procès-Verbal de l’élection du Maire et des Adjoints
L'an deux mil quatorze et le six du mois d’avril à neuf heures zéro minutes, en application des articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C G C T ), s’est réuni le Conseil Municipal de la Commune d’Epargnes
PROCÈS VERBAL dASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Désignation officielle du candidat à l'investiture à l'élection présidentielle de la République du Congo L'an deux mil quatorze et ce vingt-cinq novembre se sont réunis en séance extraordinaire à 19h30 à Paris, les membres du Conseil du Sud Congo Etaient présents : Monsieur Joachim BAKALA Monsieur Modeste BOUKADIA
ARRÊT UEMOA COUR DE JUSTICE DE N°11 RP 001
VU l’ordonnance n°11/2014/CJ du dix-sept (17) avril deux mil quatorze (2014) portant composition de la formation plénière devant siéger à l’audience publique ordinaire du trente (30) avril deux mil quatorze (2014) ; OUI Monsieur Ousmane DIAKITE, Juge - rapporteur, en son rapport ;
Le 18 septembre deux mil quatorze à 19 h 00, en mairie, le
Le 18 septembre deux mil quatorze à 19 h 00, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, PERRIAU, RASSET, LEVIGNEUX, CASTOT
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 14 juin 2017
L'an deux mil dix-sept, le mercredi quatorze juin à 20h00 le conseil de communauté, dûment convoqué par monsieur le président, s'est assemblé à l’antenne de la communauté à Saint-Malo de la lande, sous la
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