[PDF] RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 7 DECEMBRE 2017



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Avec la participation de la Commune de Wolfgantzen

d’imposition 2016 (sur les revenus 2015) et du carnet de santé de l’enfant Nous accueillons les enfants dès 3 ans révolus La Fédération privilégie une inscription à la semaine propice à la dynamique d’un groupe d’enfants, à la progression pédagogique nécessaire au projet d’animation et au respect du rythme de chacun



Laurent LE MERCIER,

-Projet Educatif Territorial publication de la loi de finances pour 2015, garantira donc pour 2015-2016 le maintien de -l’ALSH élargit son interventions au



SAISON ESTIVALE 2016 - Brin de ficelle

> Projet Pédagogique > Tarifs extrascolaires 2015-2016 Venez passer deux mois de purs loisirs à Brin de Ficelle Thématique de l’été: « Citoyens du Monde » Ouvert: du Mercredi 6 juillet au Mercredi 31 Août 2016 En exclusivité, participez à l’élection de notre mascotte,



Journal juillet 2016 ok - Meucon

Le projet de voie de désenclavement entre le Tris-kell et les propriétés Loric-Le Divenach, route de Vannes est modifié Les travaux sont scindés en 2 tranches 31 mai 2016 PROJET DE PÉRIMÈTRE DE LA NOUVELLE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Le conseil municipal donne son accord sur le projet de périmètre issu de la fusion de Vannes agglo,



Ville de Vouvray Projet Educatif De Territoire

1 Organisation de la semaine scolaire en 2014-2015 31 2 Organisation de la semaine scolaire en 2015-2016 32 3 Organisation de la semaine scolaire en 2018-2019 33 4 Mise en place des temps d’activités périscolaires (TAP) 35 5 Moyens humains 36 6 Moyens matériels 36 7 Mode d’inscription aux activités proposées 36 8



Règlement intérieur de l’accueil de loisirs de l’ANJOUINIÈRE

Automne : Du 23 octobre au 3 novembre 2017 (sauf le 1er novembre) 26 sept 2017 dès 8h30 10 oct 2017 dès 8h30 Noël : Du 2 janvier au 5 janvier 2018 28 nov 2017 dès 8h30 12 déc 2017 dès 8h30 M E R C R E D I S 1er Trim 2017 : De janvier à mars 2017 29 nov 2016 dès 8h30 13 déc 2016 dès 8h30



RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 7 DECEMBRE 2017

Projet de célébration du centième anniversaire de la fin de la 1ère guerre mondiale – 11 novembre 2018 Echanges au sein de l‘assemblée sur le projet de reconstitution de la journée du 11 novembre 1918 avec la venue de la section du service militaire volontaire de La Rochelle, et participation de



6 9 des savoirs > 1 - Bessancourt

vérifier la faisabilité de votre projet Prochaines permanences au Service Urbanisme, les lundis 11 septembre, 9 octobre et 13 novembre 2016 de 14h00 à 17h00 Uniquement sur rendez-vous au 01 30 40 44 90 Les prochaines distributions des sacs végétaux auront lieu les mercredi 11 et samedi 14 octobre de 8h30 à 12h00 Afin de réduire



ORDRE DU JOUR

2010 impose que tous les contrats fourniture d’électricité au Tarif Réglementé de Vente (TRV) supérieur à 36kVA (tarifs jaune et vert) seront caducs à la date du 31/12/2015 Il rappelle qu’un groupement de commande avait été consulté autour de la communauté de communes de l’Oisans pour 2016-2017



SÉANCE DU 09 MARS 2017 - Quelaines Saint-Gault

donc fixées par référence à l’indice brut terminal de la fonction publique, au taux de 43 pour le Maire et de 16,50 pour les Adjoints avec effet au 01/01/2017 conformément au décret n°2017-85 du 26/01/2017 A chaque revalorisation de l’indice brut terminal, information sera donnée aux conseillers municipaux

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