DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014
Fiche de la liste des pièces à fournir pour toute demande de subvention À joindre au dossier Page 13 Déclarations sur l’honneur [document original paraphé par le(la) Président(e)] à imprimer et transmettre à l’Administration À joindre au dossier Page 14 Annexe N° 7 : Bilan qualitatif du projet associatif de 2013
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· Une demande de subvention (fiches 1,2, 3 et 4) · Une attestation (fiche 5) · La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 6) · Un compte rendu financier de l’association et de l’action exceptionnelle (fiches 7, et 8) Cadre réservé au service Dossier de demande de subvention de fonctionnement aux associations Année : 2014
SOLIDARITÉ INTERNATIONALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Les statuts de l'organisme et son n° SIRET L'extrait du J O publiant la création pour les associations loi 1901 La composition du conseil d’administration avec nom et fonction des membres Le budget prévisionnel de l'organisme pour l'année en cours et les comptes du dernier exercice Un relevé d'identifiants bancaires SEPA (IBAN et BIC
Formulaire de demande de subvention - 080201 - FEADER 2014
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION AIDE A LA MISE EN PLACE DE SYSTEMES AGROFORESTIERS TO 08 02 01 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA REGION NORD-PAS-DE-CALAIS Avant de remplir cette demande, lisez attentivement la notice d’information
Dossier de demande de subvention - Pertuis
Dossier de demande de subvention Vous trouverez dans ce dossier les pièces qui constituent votre demande de subvention : Des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier La liste des pièces à joindre au document rempli
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Dossier de subvention pour l’organisation d’une manifestation Subvention Indiquez le montant des subventions de Poher communauté déjà perçues Indiquez le montant de la subvention demandée pour 2014 : Pour 2012 : Pour 2013 Observations
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Activités de l’année 2014 (dernier exercice civil clos) de l’année 2015 (exercice en cours) de l’année 2016 (projets de l’année pour laquelle la subvention est demandée) Vous pouvez joindre au dossier tout document présentant utilement votre activité Pages 9 à 13 et page 15 Renseignements financiers page 9
Dossier de demande de subvention - ampmetropolefr
La demande doit regrouper l’ensemble des actions prévues pour l’année Il convient donc de produire un unique dossier de demande de subvention pour l'exercice 2021 La Métropole Aix-Marseille-Provence, est un établissement public de coopération intercommunale qui regroupe 92 communes
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