DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015
DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015 ___Nom de l’Association_____ A adresser à : Ville d’Abbeville – Service Démocratie Locale et Vie Associative Au plus tard le 3 Novembre 2014 Ce dossier peut également être téléchargé sur le site de la Ville d’Abbeville : www ville-abbeville
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association
DEMANDE DE SUBVENTION*
* Cette aide n’est pas cumulable avec le remboursement de 50 de la carte Imagine R DEMANDE DE SUBVENTION* Transports scolaires des élèves internes Année 2015
DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2014
DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2015 A retourner avant le 31 Octobre 2014 Passé ce délai, aucune demande ne sera acceptée Tous les renseignements demandés dans ce dossier sont indispensables Toute ligne non remplie pourra suspendre l’examen de la subvention Ce formulaire doit être complété en majuscules d’imprimerie
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Mairie du Thor - Année 2015
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Mairie du Thor - Année 2015 Vous trouverez dans ce dossier : - Un formulaire pour présenter votre association - La liste des pièces à joindre au dossier - Un modèle de budget prévisionnel pour votre association - Un formulaire pour décrire votre action avec un modèle de budget prévisionnel
Dossier de demande de subvention sur projet Année 2015
Dossier de demande de subvention sur projet Année 2015 Vous remplissez ce dossier pour demander une subvention spécifique à un projet (manifestation, événement ou achat d'équipement) qui présente un caractère exceptionnel c'est-à-dire qui n'est pas reconduit chaque année Il est à soumettre au moins avant le déroulement de la 3 mois
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT Année 2016 DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 septembre 2015 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - LES CRITÈRES D’ATTRIBUTION En préambule, il est précisé que la ville de Cergy prépare son budget de l’année N+1 dès le mois de septembre
Demande de subvention de fonctionnement - associations
Formulaire demande de subvention de fonctionnement - Associations sportives - 6 AIDES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES Indiquer ici toutes les subventions allouées par le Consei l général lors des deux derniers exercices, en les distinguant le cas échéant action par action Année Intitulé de l’action Montant
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION
Le dossier de demande de subvention complet (téléchargeable sur www cg06 fr) La lettre de motivation exposant la demande de l’organisme Les statuts en vigueur et le règlement intérieur s’il existe (1) Le récépissé de la déclaration à la Préfecture (1) L’avis de constitution publié au Journal Officiel (1)
[PDF] Dossier de demande de subvention
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[PDF] STATUTS TITRE I: PRESENTATION DE L'ASSOCIATION. Article 1er: Constitution et dénomination. Article 2: Buts. Article 3: Siège social
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