[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2014

DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015

DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015 ___Nom de l’Association_____ A adresser à : Ville d’Abbeville – Service Démocratie Locale et Vie Associative Au plus tard le 3 Novembre 2014 Ce dossier peut également être téléchargé sur le site de la Ville d’Abbeville : www ville-abbeville

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association

DEMANDE DE SUBVENTION*

* Cette aide n’est pas cumulable avec le remboursement de 50 de la carte Imagine R DEMANDE DE SUBVENTION* Transports scolaires des élèves internes Année 2015

DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2014

DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2015 A retourner avant le 31 Octobre 2014 Passé ce délai, aucune demande ne sera acceptée Tous les renseignements demandés dans ce dossier sont indispensables Toute ligne non remplie pourra suspendre l’examen de la subvention Ce formulaire doit être complété en majuscules d’imprimerie

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Mairie du Thor - Année 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Mairie du Thor - Année 2015 Vous trouverez dans ce dossier : - Un formulaire pour présenter votre association - La liste des pièces à joindre au dossier - Un modèle de budget prévisionnel pour votre association - Un formulaire pour décrire votre action avec un modèle de budget prévisionnel

Dossier de demande de subvention sur projet Année 2015

Dossier de demande de subvention sur projet Année 2015 Vous remplissez ce dossier pour demander une subvention spécifique à un projet (manifestation, événement ou achat d'équipement) qui présente un caractère exceptionnel c'est-à-dire qui n'est pas reconduit chaque année Il est à soumettre au moins avant le déroulement de la 3 mois

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT Année 2016 DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 septembre 2015 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - LES CRITÈRES D’ATTRIBUTION En préambule, il est précisé que la ville de Cergy prépare son budget de l’année N+1 dès le mois de septembre

Demande de subvention de fonctionnement - associations

Formulaire demande de subvention de fonctionnement - Associations sportives - 6 AIDES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES Indiquer ici toutes les subventions allouées par le Consei l général lors des deux derniers exercices, en les distinguant le cas échéant action par action Année Intitulé de l’action Montant

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION

Le dossier de demande de subvention complet (téléchargeable sur www cg06 fr) La lettre de motivation exposant la demande de l’organisme Les statuts en vigueur et le règlement intérieur s’il existe (1) Le récépissé de la déclaration à la Préfecture (1) L’avis de constitution publié au Journal Officiel (1)

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DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2015

A retourner avant le 31 Octobre 2014. Passé ce délai, aucune demande ne sera acceptée Tous les renseignements demandés dans ce dossier sont indispensables. Toute ligne non remplie pourra suspendre l'examen de la subvention. Ce formulaire doit être complété en majuscules d'imprimerie.

IDENTIFICATION DE L' ASSOCIATION

Dénomination de l'Association : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__||__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Sigle de l'Association : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Adresse du siège social : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

CP : |__|__|__|__|__| Commune : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| de l'Association : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Télécopie : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

email : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Numéro SIRET :

_ _ _ _ _ _ |_ _ |_ _ |_ _ _ _ _ _ _ _ |_ _ |_ _ |_ _ _ _ _ _ _ _ |_ _ |_ _ |_ _

Adresse de correspondance, si différente : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

CP : |__|__|__|__|__| Commune : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Identification du responsable de l'Association et de la personne chargée du dossier Le représentant légal (le Président, ou autre personne désignée par les statuts)

Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Prénom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Qualité : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|  : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

email : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

La personne chargée du dossier au sein de l'association

Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Prénom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Qualité : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|  : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

email : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Identités et adresses des structures associatives ou relevant du secteur marchand avec

lesquelles l'association est liée (un organigramme peut être joint pour décrire ces relations) :

Etablissements (s)/Filiales (s) : _________________________________________________________________________

1 Autres informations pertinentes relatives à votre association que vous souhaitez indiquer :

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE

Déclaration en Préfecture :le _______________________________

à _______________________________

Date de publication au Journal Officiel : _________________________

Objet de l'Association

Publics accueillis

 0 - 3 ans  3 - 6 ans  6 - 11 ans  12 - 14 ans  15 - 17 ans  18 - 25 ans  25 - 60 ans  + 60 ans L'Association dispose-t-elle d'un agrément administratif ? non oui, en ce cas vous préciserez le(s)quel(s) :

Type d'agrément :attribué par :en date du :

L'Association est-elle reconnue d'utilité publique ? oui non L'Association dispose-t-elle d'un commissaire aux comptes ? oui non 2 Composition du bureau et du conseil d'administration :

Président :  Mlle  Mme  M. Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Prénom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Vice-Prés. :  Mlle  Mme  M. Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Prénom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|  : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Trésorier :  Mlle  Mme  M. Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Prénom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Secrétaire :  Mlle  Mme  M. Nom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Prénom : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION

1. Description du projet associatif et des activités habituelles de l'association :

a) Projet associatif : b) Activités habituelles de l'association c) Temps forts prévus cette année : d) Partenariats prévus cette année 3 e ) Ventilation analytique de la subvention (quel montant par secteur d'activités) :

2. Moyens humains de l'association

Indiquez le nombre de personnes participant à l'activité de l'association, tant de manière bénévole que rémunérée. S'agissant

des personnes salariées, veuillez indiquer le nombre de CDI, d'une part, et les personnes à temps partiel, d'autre part.

Pratiquants :

* Nombre d'adhérents : ____________ * Nombre de Ripagériens : ____________ Nombre total de salariés permanents : _____________ Salariés en CDI : ___________dont salariés à temps partiel : __________

Précisez ci-dessous mi-temps, tiers-temps :

Salariés en CDD : ___________dont salariés à temps partiel : __________

Précisez ci-dessous mi-temps, tiers-temps :

Cumul des cinq salaires annuels bruts les plus élevés : _______________________ euros

Montant des rémunérations et avantages des membres du Conseil d'Administration ou de l'organe délibérant en

tenant lieu :

NOM : ___________________________________________

Montant brut de la rémunération et des avantages : _______________________ euros

NOM : ___________________________________________

Montant brut de la rémunération et des avantages : _______________________ euros

NOM : ___________________________________________

Montant brut de la rémunération et des avantages : _______________________ euros Autres informations pertinentes concernant les moyens humains, que vous souhaitez indiquer : 4

Compte de résultats de l'association approuvé par les instances statutaires pour l'exercice 2014

DEPENSES(1)MONTANTS(3)

en EUROSRECETTES(2)MONTANTS(3) en EUROS

60 - Achats

-Achats d'études et de prestations de services -Achats non stockés de matières et fournitures -Fournitures non stockables (eau, énergie) -Fournitures d'entretien et de petit équipement -Fournitures administratives -Autres fournitures

61 - Services Extérieurs

-Sous traitance générale -Locations mobilières et immobilières -Entretien et réparation -Assurances -Documentation -Divers

62 - Autres Services Extérieurs

-Rémunérations intermédiaires et honoraires -Publicité, publications -Déplacements, missions et réceptions -Frais postaux et de télécommunication -Services bancaires -Divers

63 - Impôts et Taxes

-Impôts et taxes sur rémunérations -Autres impôts et taxes

64 - Charges de Personnel

-Rémunérations du personnel -Charges sociales -Autres charges de personnel

65 - Autres Charges de Gestion Courante

67 - Charges Exceptionnelles

68 - Dotation aux Amortissements, provisions et

engagements--------------------------- ---------------------------70 - Ventes de produits finis, prestations de services -Marchandises -Prestations de services -Produits des activités annexes

74 - Subventions d'exploitation

-Etat (à détailler) : -Région(s) : -Département (s) : -Commune(s) : -Organismes sociaux (à détailler) : -Fonds européens -CNASEA (emplois aidés) -Autres (précisez) :

75 - Autres produits de gestion courante

-Cotisations -Autres

76 - Produits financiers

77 - Produits exceptionnels

-Sur opérations de gestion -Sur exercices antérieurs

78 - Reprise sur amortissements et provisions---------------------------

TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES-------------------------------TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS---------------------------

86 - Emploi des contributions volontaires en nature

-Secours en nature -Mise à disposition gratuite des biens et prestations -Personnels bénévoles87 - Contributions volontaires en nature -Bénévolat -Prestations en nature -Dons en nature TOTAL DES CHARGES---------------------------TOTAL DES PRODUITS--------------------------- (1)Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. (2)Indiquez à la rubrique correspondante, le montant de la subvention que vous demandez. (3)Ne pas indiquez les centimes d'euros. 5

Budget prévisionnel de l'association approuvé par les instances statutaires pour l'exercice 2015

Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous

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