Demande de subvention de fonctionnement - année 2016
Documents obligatoires à fournir à toute demande : Le dossier de demande de subvention complet (téléchargeable sur www departement06 fr) Les délibérations de l’assemblée générale ayant approuvé les comptes du dernier exercice clos, ainsi que le rapport d’activité, moral et financier lu en assemblée générale
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT Année 2016 DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 septembre 2015 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - LES CRITÈRES D’ATTRIBUTION En préambule, il est précisé que la ville de Cergy prépare son budget de l’année N+1 dès le mois de septembre
Dossier de demande de subvention de fonctionnement Nom de l
de l’année 2015 (exercice en cours) de l’année 2016 (projets de l’année pour laquelle la subvention est demandée) Vous pouvez joindre au dossier tout document présentant utilement votre activité Pages 9 à 13 et page 15 Renseignements financiers page 9 ORGANISMES SUBVENTIONNEURS détail des lignes des tableaux suivants: page 10
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT Année 2016 DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 SEPTEMBRE 2015 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - LES CRITÈRES D’ATTRIBUTION En préambule, il est précisé que la ville de Cergy prépare son budget de l’année N+1 dès le mois de septembre
Dossier de demande de subvention Action spécifique de
Associations : dossier de demande de subvention Action spécifique de fonctionnement 4 Union, fédération ou réseau auquel est affiliée votre association (indiquer le nom complet, ne pas utiliser de sigle)
Dossier de demande de subvention de fonctionnement Fonds de
Activités de l’année 2016 (dernier exercice civil clos) de l’année 2017 (exercice en cours) de l’année 2018 (projets de l’année pour laquelle la subvention est demandée) Vous pouvez joindre au dossier tout document présentant utilement votre activité Pages 9 à 13 et page 15 Renseignements financiers
dossier subvention 2016 - Site Internet de Ville de Bastia
Dossier de demande de subvention Vous trouverez, dans ce document, toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention : des informations pratiques, des fiches modèles ainsi que la liste des pièces à joindre à l’appui de votre demande
Demande de subvention de fonctionnement 2017
Année de référence pour remplir le dossier - année n -1 = associations fonctionnant selon le calendrier scolaire : septembre 2015 à août 2016 ou selon le calendrier civil : janvier à décembre 2016 - année n = année concernée par la présente demande de subvention, associations fonctionnant selon le calendrier
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2017 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association
Dossier de demande de subvention de fonctionnement Année 2017
Dossier de demande de subvention de fonctionnement avant le vendredi 21 octobre 2016 - Date limite de dépôt 1- Le rapport d'activité de l'année 2015
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