ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE

à votre inscription, consultez la notice d’inscription Please paste a recent picture 2015-2016 Faculté des Sciences et Techniques Do not write on this box student number, as per your current student card not necessary FAMILY NAME IN CAPITAL LETTERS GIVEN NAME/S married name \(if applicable\) D O B DD/MM/YYYY Place \(city\) of birth

MODALITÉS D’INSCRIPTION

MODALITÉS D’INSCRIPTION Les inscriptions se feront du 8 au 26 février 2016 Deux options s’offrent à vous : Option 1 : Inscription en ligne ฀ •฀฀Accéder฀au฀site฀Internet฀de฀la฀Ville฀de฀Saint-Pascal฀au฀ www villesaintpascal com ฀ •฀Accéder฀à฀la฀section฀Services / Service des loisirs

LA FICHE PÉDAGOGIQUE

Les régimes d’inscription Année universitaire : 2015 - 2016 Régime dérogatoire: Sur demande auprès des BISE de la scolarité Initiation 1 S1 A1 Initiation 2 S2 A2 Intermédiaire 1 S1 S3 A2+ Intermédiaire 2 S2 S4 B1 Continuant 1 S1 S3 S5 B1+ Continuant 2 S2 S4 S6 B2 Renforcement 1 S3 S5 S7 B2+ Renforcement 2 S4 S6 S8 B2+

INSCRIPTION, MODE D’EMPLOI

à l’année scolaire 2016/2017 complète - date limite d’inscription 31/10/2016 en cours d’année pour un élève scolarisé depuis la rentrée - date limite d’inscription 31/03/2017 Pour toute demande d’inscription après le 31/03/17, contactez le CNED au +33 5 49 49 94 94

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La présente circulaire précise, pour la session 2016, les modalités d'inscription concernant la certification complémentaire MODALITES GENERALES 1) Modalités de délivrance Les modalités de délivrance de la certification complémentaire aux personnels enseignants des premier et

Règlement relatif aux frais de scolarité et tarifs

liste d’attente, vous devez remplir le formulaire d’inscription et le renvoyer avec votre re glement La date de l’inscription est l’un des premiers crite res d’acceptation de l’enfant Ces frais d’inscription sur liste d’attente ne sont pas remboursables arderie après l’école (maternelle PS et MS): De 15h25 a 17h45

sur le Gouvernement d’entreprise 2018 Rapport de rémunération

d’actions de CHF 8 milliards lancé par la Société le 25 août 2014 et achevé le 7 décembre 2015 ainsi que d’un programme de rachat d’actions jusqu’à CHF 20 milliards lancé le 4 juillet 2017 Les annulations d’actions qui en ont résulté ont été approuvées lors des Assemblées générales 2016 et 2018

LAATECHNET

1993 portant modalités communes d'application du * statut général de la Fonction Publique Séra h teur Général vil 2- 2016-1141 du 21 décembre 2016 modifiant juin 2015 portant classification des grades et emplois dans l' Administration de l'Etat et dans les Etablissements Publics Nationaux