Décrets, arrêtés, circulaires
Fait à Paris, le 20 octobre 2008 Pour le ministre et par délégation : La déléguée à la sécurité et à la circulation routières, M MERLI ANNEXE I – CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET PERFORMANCES EXIGÉES Les contrôles et essais de type réalisés portent sur les caractéristiques techniques suivantes :
CXXVIIe ANNEE - No 79 MARDI 7 OCTOBRE 2008 - Paris
Général, le lundi 20 octobre 2008 Le Conseil de Paris se réunira à l’Hôtel de Ville, en séance publique et en formation de Conseil Général, le lundi 20 octobre 2008 à 15 h 30 L’ordre du jour de la séance comprendra divers projets de délibération et communications Le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris
5 milliards d’euros de financements mis Paris, le 6 novembre
Paris, le 6 novembre 2008 – Le gouvernement a décidé le 20 octobre, sur prop osition du directeur général de la Caisse des Dépôts, d’ouvrir une enveloppe de 5 Md€ de prêts aux collectivités locales accordés sur ressources de fonds d’épargne Ce dispositif est opérationnel Dans le cadre d’une adjudication qui s’est tenue le 4
Paris, le jeudi 23 octobre 2008 - Eco-Emballages
Paris, le jeudi 23 octobre 2008 75 d’emballages ménagers recyclés en 2012, C’est possible Le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire signe une convention avec Eco-Emballages, les entreprises de l’agro-alimentaire et les grandes marques
RAPPORT Synthèse des audits des associations de - Paris
- octobre 2008 - Dans le cadre du plan d’audit 2007 des associations les plus subventionnées par la Ville ou le Département de Paris, le Maire de Paris a, par lettre de mission du 26 décembre 2006, chargé l’Inspection générale de réaliser un audit de trois associations de prévention spécialisée (ARC 75, AJAM et la Fondation Feu Vert)
Journées annuelles du Pétrole Les 21 et 22 octobre 2008
Les 21 et 22 octobre 2008 - Paris, Palais des Congrès, Porte Maillot Les Hydrocarbures de l’extrême 1 - dès aujourd’hui 20 2 - entre 2010 et 2015 20 3 - entre 2015 et 2020 20 4 - entre 2020 et 2030 20 5 - plus tard 20 Quand aura lieu le pic de production de brut Question 2 (HC non conventionnel inclus) :
Ressources Extrêmes & Réalisation de Projet
Les 21 et 22 octobre 2008 -Paris, Palais des Congrès, Porte Maillot Les Hydrocarbures de l’extrême L’extrême d’hier : le quotidien d’aujourd’hui Trains de GNL : capacitéunitaire Records de profondeur d’eau Production 1970 1980 1990 2000 Forage 0 1000 2000 3000 Mètres Sources: Offshore magazine, Technip Mt 0 2 4 6 8 1970 1980
Assemblée G énérale TOULOUSE Le 20 Octobre 2007
Le 20 Octobre 2007 Assembl ée Générale -Toulouse –20 octobre 07 Cotisation 2008 (année civile) : 15 euros Paris TRS Besan çon, Li ège,
Paris, le 31 octobre 2020
Paris, le 31 octobre 2020 à Monsieur le directeur général des ressources humaines Ministère de l’éduation nationale 72 rue Regnault 75013 Paris Ojet : Dépôt d’une alerte soiale Monsieur le Directeur, Conformément aux dispositions de la loi 2008-790 du 20/08/2008, nous avons l’honneur de vous notifier les motifs
Paris, le 20 juin 2012 Direction des politiques familiale et
Paris, le 20 juin 2012 Mesdames et Messieurs les Directeurs des Caisses d’allocations familiales 1986, Circulaire Cnaf n°56-95 du 31 octobre 1995, lettres
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[PDF] Mesdames et Messieurs les préfets de région Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (pour mise en œuvre)
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