CIRCULAIRE N °DHOS/G/2005/57 du 2 f évrier 2005 Page 1 sur 6

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Mesdames et Messieurs les directeurs DE LORGANISATION DES

(pour mise en œuvre) Monsieur le préfet de Corse Direction de la solidarité et de la santé de la Corse et de la Corse du Sud (pour mise en œuvre) Mesdames et Messieurs les préfets de département Directions départementales des affaires sanitaires et sociales (pour mise en œuvre) Circulaire D G S /2C/D H O S /P2 n° 2001/475 du 3 octobre

Direction générale de la santé

MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA

Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l’hospitalisation (pour diffusion et mise en œuvre) Mesdames et Messieurs les préfets de région, Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour information) Mesdames et Messieurs les préfets de département

Direction générale de la santé - Agence régionale de

Le ministre de la santé et des solidarités à Mesdames et Messieurs les préfets de région, Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour exécution) Mesdames et Messieurs les directeurs d’agences régionales de l’hospitalisation (pour information) Monsieur le Directeur de l’hospitalisation et de

Directions régionales des affaires sanitaires et sociales

Au vu de ces travaux, je vous fais part de mes décisions pour améliorer la mise en œuvre de ce programme 1 Programmation territoriale de l’objectif des 12 000 places Vous trouverez en annexe les objectifs globalisés que j’ai fixés par région et les critères utilisés pour cette répartition

DIRECTION GENERALE DE LA SANTE - cpiasfr

MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E Paris, le DIRECTION GENERALE DE LA SANTE Le Ministre chargé de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les préfets de Région Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (pour information)