2 CCTP fourniture de repas - Le Touvet
Page 3 sur 29 LOT,N°1,:FOURNITURE,DE,REPAS,EN,LIAISON,FROIDEPOURLE,PORTAGE, DE,REPAS,AUX,PERSONNES,ÂGEES,, ARTICLE,01,:,DÉSIGNATION,DES,PARTIES, Les parties
Fourniture de repas en liaison froide pour
Le présent marché a pour objet d’assurer la fourniture et la livraison de repas selon le principe de la liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et des accueils de loisirs, de la petite enfance et du foyer restaurant pour les seniors ainsi que pour le port des repas à domicile et
Fourniture de repas en liaison froide pour les
pour le port des repas à domicile La consultation fait l’objet d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles 66 à 68 du décret n°360-2016 du 25 mars 2016 relatif au marché public Ce marché est un accord-cadre à bons de commande conformément à l’article 4 de l’ordonnance du 23
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES
acte d’engagement accord-cadre de fournitures courantes confection et fourniture de repas en liaison froide pour les personnes agees et/ou handicapees service de portage de repas a domicile du c c a s de saint martin boulogne acte d’engagement cadre réservé à l'acheteur contrat n° notifie le
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES
CONFECTION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE DU C C A S DE SAINT MARTIN BOULOGNE Date et heure limites de réception des offres : Mercredi 4 Novembre 2020 à 14:00 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
FOURNITURE DE REPAS POUR LA CANTINE SCOLAIRE ET POUR LE
froids en liaison froide aux élèves de l’école élémentaire du restaurant scolaire de la Commune de TIGEAUX Il concerne également la fourniture et la livraison de repas en liaison froide à l’office de l’école élémentaire, pour le portage des repas à domicile des personnes âgées, effectué par le personnel communal
FOURNITURE DE REPAS POUR LA CANTINE SCOLAIRE ET POUR LE
Fourniture et livraison de repas froids en liaison froide Cahier des Charges Article 1 : Nature et objet du marché Le présent marché est un marché à procédure adaptée selon l’article 28 du code des Marchés publics Il concerne la préparation, la fourniture de repas en liaison froide et la livraison au restaurant scolaire
FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE
Objet de la consultation : Fourniture de repas en liaison froide pour le service de restauration scolaire Remise des offres : Délai de validité : 120 jours Date limite de réception : 25 mai 2010 Heure limite de réception : 16 h 00 Le présent C C A P comporte 8 feuillets et 1 annexe
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