CLAUSES RELATIVES AU CONTRAT D’ASSOCIATION SANS MISE EN

EXEMPLE DE CONTRAT DE REMPLACEMENT PROPOSE PAR L’ORDRE DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES Chères Consœurs, Chers Confrères, Le présent document est mis à votre disposition par le Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes Il n’est toutefois présenté qu’à titre d’exemple Il ne saurait donc être considéré

EXEMPLE DE CONTRAT DE REMPLACEMENT PROPOSE PAR L’ORDRE DES

Article 12 Communication à l’Ordre Conformément aux articles L 4113-9,R 4321-107 et R 4321-127du code de la santé publique, le présent contrat ainsi que tout avenant sera communiqué au Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes avant le début du remplacement

Exemple de contrat de remplacement courte durée VALIDE CNO 17

Article 10 : Communication à l’Ordre Conformément aux articles L 4113-9, R 4321-107 et R 4321-127 du code de la santé publique, le présent contrat ainsi que tout avenant sera communiqué au Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de ( ) avant le début du remplacement

Ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Article 12 Communication I'Ordre Conformément aux articles L 4113-9, R 4321-107 et R 4321-127du code de la santé publique, le présent contrat ainsi que tout avenant sera communiqué au Conseil Départemental de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Deux-Sèvres avant le début du remplacement Son renouvellement sera soumis à ces

Le Conseil Départemental des Deux-Sèvres 79 > Un site de l

rdre des masseurs-kinésithérapeutes EXEMPLE DE CONTRAT DE REMPLACEMENT DE MOINS DE TROIS MOIS PROPOSE PAR L'ORDRE DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES ENTRE : Madame / Monsieur Masseur-Kinésithérapeute, Inscrit (e) au tableau du Conseil Départemental des Deux-Sèvres sous le numéro Demeurant En qualité de locataire / propriétaire

CLAUSES RELATIVES AU CONTRAT DE REMPLACEMENT - Un site de l

Communication à l’Ordre (principe contenu dans le code de déontologie des MK) : Conformément aux articles L 4113-9, R 4321-107 et R 4321-127 du code de la santé publique, le présent contrat ainsi que tout avenant sera communiqué au Conseil

CLAUSES RELATIVES AU CONTRAT DE REMPLACEMENT - Un site de l

Conseil National de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes comme revêtant un caractère indispensable Il s’agit des clauses constituant l’essence même du contrat de remplacement ou bien énonçant des principes contenus dans le code de la santé publique et plus