Quy a-t-il donc dans le « Rapport du Club de Rome
"rapport", mais quelques années plus tard, en 1972, et ce ne sont pas les membres du Club de Rome qui l'ont rédigé, mais une équipe de chercheurs du Massachussetts Institute of Technology (ou MIT) qui fut constituée pour l'occasion, suite à la demande du Club de Rome Il serait donc plus juste
Quarante-deuxième session Rome, 12-16 juillet 2021 Rapport
Rome, 12-16 juillet 2021 Rapport sur l’exécution du Programme 2018-2019 Pour toute question relative au contenu du présent document, prière de s’adresser à: Mme Beth Crawford Directrice Bureau de la stratégie, de la planification et de la gestion des ressources (OSP) Tél : (+39)06570-52298
LES RÉSERVES AUX TRAITÉS - United Nations
Dixième rapport sur les réserves aux traités, par M Alain Pellet, Rapporteur spécial Statut de Rome de la Cour pénale internationale (Rome, 17 juillet 1998
RESPONSABILITÉ DES ÉTATS - United Nations
Deuxième rapport sur la responsabilité des États, [Rome, 4 novembre 1950] Protocole à la Convention ci-dessus mentionnée (Paris, 20 mars 1952)
Examen par des experts indépendants de la Cour pénale
En conséquence, les constatations dans le Rapport sont axées sur les domaines à améliorer et ne présentent pas un aperçu exhaustif de tous les aspects positifs au sein de la Cour ou du système du Statut de Rome Même si de tels succès ne font pas le sujet de ce Rapport, ils ont été pris en compte par tous les experts 21
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RAPPORT ANNUEL2019 - Desjardins
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LE GUIDE PRATIQUE POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES DE
6 Code pénal, Loi n°01-079 du 20 août 2001 portant sur le Code pénal, art 29 g) [ci-aprèsCode pénal : le ]; Statut de Rome de la Cour pénale internationale, 17 juillet 1998, 2187 R T N U 3, art 7 (entrée en vigueur le 1 er juillet 2002) [ci-après : le Statut de Rome ]
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