L’Union, le 21 Janvier 2021 CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2021
L’Union, le 21 Janvier 2021 CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2021 Ordre du Jour 18H30 : Préambule du Conseil Municipal Tirage au sort des membres de la Commission Participative Voirie Tirage au sort des membres du Parlement Des Ecoles 18H45 : Conseil Municipal Désignation d’un secrétaire de séance 1 Informations du Maire 2
Réunion Conseil Municipal du samedi 23/05/2020 Ordre du jour
Réunion Conseil Municipal du samedi 23/05/2020 Ordre du jour : Mise en place du Conseil Municipal pour la mandature 2020-2026 : Élection du Maire Élection des adjoints Désignations obligatoires Le directeur de la séance est défini en fonction de l’âge, en tant que doyen, Jean-Paul Marion est donc désigné
UCLG WORLD COUNCIL MEMBERS 2019-2022
UCLG WORLD COUNCIL MEMBERS 2019-2022 Approved by the General Assembly in Durban in November 2019 Updated by the World Council in November 2020
UCLG WORLD COUNCIL MEMBERS 2016-2019
Union Parishad Forum (BUPF) Mr Md Mahbubur Rahman Tulu, President of Bangladesh Union Parishad Forum (BUPF) Municipal Association of Bangladesh (MAB) Mr Mohammad Abdul Mozid, Finance Secretary General of Municipal Association of Bangladesh (MAB), Mayor of Kakonhat Association of District Development Committee of Nepal (ADDCN)
Conseil des Communeset Régions d’Europe Municipalities
2,588 inter-municipal cooperation structures with own-source tax revenue, representing 87 of the population In several countries, especially those with large municipalities (such as Portugal, the United Kingdom, Bulgaria and Lithuania), an infra-municipal level exists in the form of localities (quarters, city
Elections municipales 2020 : les conditions d’éligibilité
L’article L O 228-1 du code électoral rend éligibles au conseil municipal ou au conseil de Paris les citoyens ressortissants des Etats membres de l’Union Européenne autres que la France Pour ce faire, un ressortissant de l’Union Européenne doit remplir une des deux conditions suivantes:
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-BEAUPORT PROCÈS-VERBAL
conseil) 4 Travaux publics 4 1 Autorisation - Mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) 4 2 Autorisation de dépenses - Réfection d'un ponceau majeur au chemin de la Passerelle 4 3 Autorisation de dépenses - Réfection du chemin du Barrage à partir du pont
PRESENCE DU SECRETAIRE DE MAIRIE AU CONSEIL MUNICIPAL
Selon l'article L 2121-15 du CGCT, le conseil municipal peut adjoindre au secrétaire de séance élu des auxiliaires pris en dehors de ses membres En application de cette demande le Maire peut exiger du secrétaire de mairie qu'il exerce cette
Note de service n° 1-2014 concernant lorganisation du
conseil municipal au regard de la nature des décisions prises et de la fidélité de la transcription des débats avant leur présentation au conseil municipal Il peut aider à la préparation du compte rendu établi par le maire Il veille, également, à la transparence et à l'accessibilité de l'information concernant l'action municipale
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-BEAUPORT PROCÈS-VERBAL
aux membres du conseil municipal l’état des revenus et dépenses du mois de mars 2016 et les invite à le consulter 3 1 Avis de motion - Règlement sur les nuisances Monsieur François-Bernard Saillant donne avis de motion de l’adoption à une séance subséquente d’un Règlement sur les nuisances
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