APPEL À PROJETS TERRITORIALISÉ 2 014 - Seine-Saint-Denis
à projets territorialisés Le présent appel à projets porte sur le terri-toire de la Communauté d’Agglomération Est Ensemble Les actions proposées devront répondre aux éléments de diagnostic identifiés lors de la Conférence Territoriale d’Insertion de ce territoire, tant en terme de contenus, d’objectifs et de publics-cibles
APPEL À PROJETS TERRITORIALISÉ 2 014 - Seine-Saint-Denis
à projets territorialisé Le présent appel à projets porte sur le terri-toire du Grand Est Les actions proposées devront répondre aux éléments de diagnostic identifiés lors de la Conférence Territoriale d’Insertion de ce territoire, tant en terme de contenus, d’objectifs et de publics-cibles
Ville de Pays de Clerval
scolaire et périscolaire à hauteur de 1 453 620 € HT La phase 2, qui doit être engagée en 2019/2020, concerne des travaux relatifs au scolaire à hauteur de 1 013 280 € HT Une demande de subvention DETR a été déposée pour la phase 1 au titre de l’appel à projet DETR 2018 et un nouveau dossier de demande de subvention
Recueil des délibérations - Agence de leau Rhin-Meuse
territorialisé (PAOT) du département de la Moselle ARTICLE 2 : MISE EN OEUVRE D’autoriser le Directeur général de l’agence de l’eau à procéder aux mises au point nécessaires, le cas échéant, et à signer les documents contractuels correspondants Le Directeur général de l’Agence de l’eau, Marc HOELTZEL Le Président
Rapport dorientation budgétaire pour l’exercice 2019
CHAPITRE 2 - Fonctionnement général du PETR • Le Comité syndical • La Conférence des Maires • Le Conseil de Développement • L’équipe technique • Évolution des effectifs depuis 3 ans CHAPITRE 3 - Bilan financier de l'exercice 2018 • Bilan financier 2018 • L'état des restes à réaliser • L'encours de la dette
Tableau de vote du CM du 14 novembre 2016 - Alencon
014 RENOVATION URBAINE Programme de construction de 25 2 et 4 rue Saint Blaise à Alençon titre de l'appel à projets "initiatives durables"
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 FÉVRIER 2016
PROJETS REPONDANT AUX CRITÈRES DE L'APPEL LANCÉ PAR LE FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE Le Conseil Municipal a approuvé la désignation de 9 conseillers municipaux pour constituer le jury spécifique qui sélectionnera les projets pouvant prétendre à un soutien de la ville dans le cadre du Fonds herblinois de soutien
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2014 - PROCES-VERBAL
l'Assemblée, qui, suite à l’appel des présents, a approuvé le procès verbal de la séance du 28 janvier 2014 et du 18 février 2014 Après informations des décisions municipales N° 2014 007, N° 2014 008, N° 2014 009, N° 2014 010, N° 2014 011, N° 2014 012, N° 2014 013, N° 2014 014, N° 2014 015, N° 2014 016,
[PDF] Conditions générales de vente (version 2014.01)
[PDF] Es-tu un Athlète en Bonne Santè?
[PDF] Technologies de l Information et de la. Communication (TICs) dans le curriculum
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[PDF] DROITS A L ASSURANCE MATERNITE
[PDF] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011
[PDF] CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PORCHER INDUSTRIES
[PDF] LE CONCOURS ÉTUDIANTS
[PDF] 1 er passage 2 nd passage
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[PDF] La liquidation partielle indirecte: les nouvelles disposition dans la pratique
[PDF] Contrat de professionnalisation. Livret d informations
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