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Vu la délibération du conseil municipal de BOIS COLOMBES du 17 Mai 2011 approuvant le dossier de réalisation de la ZAC POMPIDOU - LE MIGNON (ZAC PLM) à BOIS COLOMBES; Vu la concession d'aménagement de la ZAC PLM du 19 Mai 2010 signée entre la Ville de BOIS COLOMBES et la Société BOUYGUES Immobilier;
e ANNEE - No 79 MARDI 4 OCTOBRE 2011
Réunion du Conseil de Paris en formation de Conseil Municipal les lundi 17 et mardi 18 octobre 2011 Le Conseil de Paris se réunira à l’Hôtel-de-Ville, en séance publique et en formation de Conseil Municipal, les lundi 17 et mardi 18 octobre 2011à9h L’ordre du jour de la séance comprendra divers projets de délibération et
VILLE DE VILLEJUIF RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL Madame le Maire informe la population que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire Jeudi 23 mai 2013 à 20h30 précises salle du conseil municipal pour délibérer de l’ordre du jour suivant Liste des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
REUNION DU MARDI 22 MAI 2018 à 20 h 30 Etaient présents
REUNION DU MARDI 22 MAI 2018 à 20 h 30 48 € /Elèves depuis la rentrée 2010/2011 Le Conseil Municipal souhaite conserver ces dotations pour la rentrée 2018
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUIN à 20 h 30
Madame le Maire informe le Conseil Municipal, de la réservation du lot n° 3 sur le lotissement des Noyers, d’une superficie de 870 m² au prix de 20 € le m² Un acompte de 5 a été versé par les acquéreurs le 23 mai 2019
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2020 Affiché en
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2020 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes Objet n° 1 : CREATION D’UN POSTE PERMANENT AU SEIN DE LA COMMUNE DE SAINT-GENES-CHAMPESPE Délibération n° DE_2020_001
CONFLITS D’INTERETS ET DELIT DE PRISE ILLEGALE DINTERETS
La loi prévoit que lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local et en remet une copie aux conseillers municipaux (art L 21217 du CGCT) Ces dispositions sont a- ussi
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DAMIATTE
Le procès verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2016 est adopté à l’unanimité des membres présents Ordre du jour : - Taxe d’aménagement - CCLPA – approbation de l’avenant n° 1 à la convention du service commun mutualisé « autorisation du droit des sols »
ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques
produits suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 14 avril 2015 au 18 mai 2015 ; VU l'avis favorable de la commission de suivi de site (CSS) du stockage souterrain d'Etrez du 8 octobre 2014 ; VU l'avis favorable avec réserves du conseil municipal de Marboz en réunion du conseil municipal du 15 décembre 2014 ;
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2020
Vu l’avis du Service des Domaines en date du 19 mai 2020 estimant la parcelle à 59 000 €, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité (23 pour) : Approuve la vente de la parcelle cadastrée AD 1263 (rue du Parc) d’une superficie de 792m²,
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