Recueil Actes Administratifs 22
- d’approuver l’avenant n°1 au lot n°3 « démolitions » avec la société Ets CHIAVERINA ; - de préciser que les avenants N°1 aux lots °2 « déconstruction sélective en vue du réemploi », sans incidence financière, a pour objet d’adapter les clauses d’insertion aux conditions des mesures sanitaires exceptionnelles
Séance du 28 septembre 2017 - Versailles
2 lots Avenant n°2 au lot n°2 « fourniture et livraison de chlorure de calcium et de saumure en sacs » conclu avec la société Quadrimex Sels ayant pour objet de prolonger la durée du marché jusqu’au 15 novembre 2017 Avenant sans incidence financière
RAPPORT ANNUEL 2015 AUX ORGANES DELIBERANTS DES COLLECTIVITES
n°1 du 15/11/2015 (sans incidence financière globale) Contrat dassistance à matrise douvrage pour la définition et la mise en œuvre du projet daménagement des lots de la gare dAngoulême (notifié le 10/03/2014) modifié par avenant n°1
Etaient présents : M COIN - B FRAMMERY - JC CHARLIER - C
Avenant n° 1 : sans incidence financière Avenant n° 2 : + 3 974,48 € HT Avenant n° 3 : + 2 263,26 € HT Délibération : à l’unanimité, le Conseil municipal : - approuve la passation des avenants aux marchés de travaux des lots ci-avant visés avec la société BLANCHET METALLERIE DU FOREZ ; - autorise la société NOVADE SAS
BUREAU - Grand Bourg
aux lots n° 3, 5, 6, 9, 10, 12 et 15 - Avenant n°2 aux lots 2 et 11 2 - Travaux de réhabilitation-extension de l'ancien collège Amiot à Bourg-en-Bresse (01000)- avenant n° 4 au marché de maitrise d'oeuvre et avenant n° 1 au protocole d'accord transactionnel conclu avec les sociétés
CONSEIL GENERAL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL GENERAL
OBJET : - Avenant n° 1 au marché portant sur la maintenance des modules de services en ligne aux visiteurs, d’outils de gestion billette-rie du Musée de l’Arles et de la Provence Antiques (sans incidence financière) avec la société SAFRAN TECHNOLOGIES
Copie de tableau des conventions-1 - ENS-PARIS-SACLAY
Pouvoir brevet USA N°00466 Autres PONTET ALLANO & ASSOCIES Dépenses 02/07/2018 0,00 0,00 DIRECTION DES SERVICES D'INFORMATIONS Avenant n°1 à la Convention d'exploitation des réseaux sur les résidences du campus de Cachan Contrat d'exploitation CRANS-CROUS sans incidence 05/06/2018 0,00 0,00
Avenant n°2 au marché 16S0090 relatif au renouvellement, à l
L’avenant n°2 prévoit également, sans incidence financière : - Une clarification des dispositions relatives aux paiements forfaitaires, pour assurer que seules les prestations réalisées font effectivement l’objet d’un paiement ; - La possibilité d’introduire, par ordre de service, des prix provisoires régularisés ensuite par
COMPTE RENDU SUCCINCT CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020
Avenant n°9 au marché n°2015-104 – Lot n°7 : Fauteuils spécifiques, conclu avec la société FIGUERAS France domiciliée 280 boulevard Saint-Germain à PARIS (75007) ARTICLE 2 : Les présents avenants sont sans incidence financière sur les marchés
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Avenant relatif à la correction d’une erreur matérielle du montant T T C à l’acte d’engagement: il est inscrit 124 836€ T T C au lieu de 128 436€ T T C (sans incidence financière) Le montant HT n’a pas été modifié, il n’y a donc pas d’incidence financières
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