Dossier de demande Subvention de fonctionnement Année 2018
Caf du Var - Demande de subvention de fonctionnement 2018 Page 8 Fiche n°3 : Budget prévisionnel global 2018 Dans le cas où l’exercice est différent de l’année civile, il vous appartient de préciser les dates de début et de fin
CONVENTION FINANCIÈRE RELATIVE À LA SUBVENTION DE
Seine-Saint-Denis s'engage à lui verser une subvention de fonctionnement général lié exclusivement au projet artistique et culturel de l'Espace Paul Éluard Pour l'année 2018, son montant est fixé à 30 000 euros au titre du fonctionnement
CONVENTION FINANCIÈRE RELATIVE À LA SUBVENTION DE
Département de la Seine-Saint-Denis s'engage à lui verser une subvention de fonctionnement général lié exclusivement au projet artistique et culturel de la Maison du Théâtre et de la Danse ? Pour l'année 2018, son montant est fixé à 30 000 € au titre du fonctionnement
Partenariat culturel - Subventions de fonctionnement aux
fonctionnement annuelle à la Fondation (cf art 3 de la présente convention) ARTICLE 3 : Subvention Le Département des Bouches-du-Rhône s’engage à verser à la Fondation du Patrimoine une subvention de fonctionnement annuelle En application de l’article L 143-2-1 du Code du patrimoine, cette subvention annuelle, dont
RÈGLES BUDGÉTAIRES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018-2019
La subvention annuelle du BC correspond à l’allocation pour le budget de fonctionnement à laquelle on additionne des allocations spécifiques et la subvention des RSG Cette subvention annuelle est révisée par le Ministère à chacune des étapes du cycle budgétaire 2018-2019 Le BC
DOSSIER DE SUBVENTION - Dinard
3° PROJETS 2018 La subvention sollicitée est destinée à couvrir les frais suivants : (Plusieurs réponses possibles) Le fonctionnement annuel de l’association Une ou des action(s) spécifique(s) ou exceptionnelle(s) Le financement d’un équipement Le fonctionnement annuel de l’association
Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux
document présente la répartition définitive des subventions de fonctionnement pour l’année universitaire 2017-2018 Le tableau A résume les différentes composantes de l’enveloppe des subventions Le coût révisé de l’année universitaire 2017-2018 s’élève à 2 961 785 600 $
CONVENTION ANNUELLE FINANCIERE 2019 Subvention de fonctionnement
Conservatoire de Rouen pour l’année 2018, une subvention de 188 000 € (cent quatre-vingt-huit mille euros), répartie comme suit : - 138 000 € pour un soutien au fonctionnement de l’établissement, - 40 000 € pour un soutien aux actions d ‘EAC, - 10 000 € pour un soutien au chant choral
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2019
Les demandes de subvention de fonctionnement, affectées ou de formation doivent être retournées AVANT le 30 septembre 2018 en UN SEUL EXEMPLAIRE à l’adresse itée i -dessous : Les demandes de subvention(s) exceptionnelle(s) -y compris de formation- doivent être retournées 3
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