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Cheval Québec
Created Date: 1/20/2010 4:20:24 PM
De l’équidé : N° SIRE
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CONTRAT de VENTE dun EQUIDE - France Complet
CONTRAT de VENTE d'un EQUIDE Modèle proposé par l'ACSOF (Association des Cavaliers de Saut d'Obstacles Français), l'ANSF (Association Nationale du Selle Français), la CSCCF (Chambre Syndicale du Commerce de Chevaux en France), la FNC (Fédération Nationale du Cheval) et le GHN (Groupement Hippique National) Article 1 : désignation des
CONTRAT DE MISE A LESSAI DUN CHEVAL
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Vente déquidé (vendeur professionnel/acheteur particulier
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CONTRAT DE MISE EN PENSION OU EN EXPLOITATION D’UN CHEVAL
stipulées au contrat 1 1 L’hébergement Le cheval sera hébergé, en box ou paddock Pour des raisons d’organisation, les gérants pourront changer le cheval de box, après en avoir averti le propriétaire, sous réserve que le nouvel hébergement présente dans son ensemble, les mêmes
Bail de pâture à chevaux - PijoulS
Bail de pâture à chevaux Système de gestion forestière Pijoul’S Page 2 (sur 2) Édition du 30/01/06 5 – OBLIGATIONS ET CONDITIONS SPECIALES 5 1 Assurance et responsabilité : Le PRENEUR s’engage à souscrire un contrat de garantie en responsabilité civile auprès d’une
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