General Terms and Conditions for Maintenance Contracts
change the location where the instrument is being used, you shall inform us of the change in writing at least 60 days in advance You shall only be entitled to maintenance services at the new location under the maintenance contract that has been concluded if we approve the change We reserve the right to demand
Cahier des Charges Location Copieurs 2017
Objet : Contrat de location / Maintenance pour deux photocopieurs pour une durée de 3 années, soit 36 mois 1) Le contrat de maintenance, équivalent au temps de location des matériels (à savoir 3 années) doit inclure les éléments suivants : - Interventions de réparation et de maintenance régulière dans le cadre d’une
CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS CAHIER
CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES Article 1 : Objet du marché Le présent marché porte sur la location et la maintenance de 4 photocopieurs pour une durée de 3 ans La prestation comprend : - La livraison et la mise en service des matériels - La maintenance
IFRS 16 Contrats de location - KPMG
Contrat de service Tout contrat de location La distinction entre contrats de location et contrats de service est désormais critique Au bilan 7 IAS 17 Location simple Location – financement Contrat de service La définition d’un contrat de location –enjeu pour les preneurs
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Contrat de licence d’utilisation et de maintenance
Contrat de licence d’utilisation et de maintenance – Document confidentiel - Page 2 La concession des licences d’utilisation ne peut intervenir qu’après paiement complet des factures, en principal et accessoire De même si les licences sont livrées embarquées dans du matériel (appliance,
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1/1 Modèle de contrat de location de matériel médical ENTRE LES SOUSSIGNÉS, Appelé ci-après le loueur , ET Appelé ci-après le locataire ,
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT D’ENTRETIEN REF ENTRENV3
Les clients ayant déjà souscrit un Contrat d’Extension de Garantie (« Contrat Losange ») ne peuvent souscrire qu’au Contrat d’Entretien « Pack Entretien » Sont exclus du bénéfice du présent contrat les ventes flottes, loueurs et administrations, ainsi que les véhicules électriques et les véhicules utilisés en compétition
CONTRAT CADRE LICENCE DE LOGICIEL (France)
2 7 “Maintenance” désigne la maintenance du Logiciel et le support technique tels que décrits aux Articles 6 1 et 6 2 de ce Contrat 2 7 “Maintenance” means software maintenance and technical support as described in Section 6 1 and 6 2 of this Agreement 2 8 “MSC” signifie la société MSC Software GmbH à
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Rue des Écoles 73350 Bozel Tél. : 04 79 55 00 75 Fax : 04 79 22 02 67 Mail Gestion : intendance.0730010p@ac-grenoble.fr
CAHIER DES CHARGES - DESCRIPTIF TECHNIQUE
LOCATION / MAINTENANCE COPIEURS
Objet : Contrat de location / Maintenance pour deux photocopieurs neufs1) Un appareil multifonction numérique laser couleur (dédié à un usage
administratif) :Fonctions :
- Photocopies couleur - Imprimante réseau couleur - Scanner réseau couleur recto-verso - Télécopieur / Fax réseau - Entrée USB - Mémoire de travail d'au moins 4 Go - Disque dur d'au moins 320 Go - Boites d'impressionCaractéristiques :
- 30 pages / minute en impression et copie minimum (ou équivalent) - Formats A4, A3 et bannières - Chargeur d'originaux recto et recto / verso (100 feuilles) en un seul passage - 4 magasins papier de 500 feuilles (3 A4 et 1 A3) - Possibilité d'impression d'enveloppes - 1 alimentation latérale d'au minimum 100 feuilles - Système de zoom de 25 à 400% - Écran tactile couleur (minimum 20x25 cm) - Scan en format PDF, JPEG,... (vers PC, Email, serveur, clef USB) - Codes utilisateurs (minimum 100) - Passage de papiers épais - Impression en mémoire - Logiciel de remontée des compteurs, de demande de toners,... - Nombre de copies couleur par an : 12 000 - Nombre de copies noir et blanc par an : 70 0002) Un appareil multifonction numérique laser noir et blanc (dédié à un usage
pédagogique) :Fonctions :
- Photocopies noir et blanc - Imprimante réseau noir et blanc - Scanner réseau noir et blanc et couleur recto-verso - Entrée USB - Mémoire de travail d'au moins 4 Go - Disque dur d'au moins 320 Go - Boites d'impressionCaractéristiques :
- 50 pages / minute en impression et copie minimum (ou équivalent) - Formats A4, A3 et bannières - Chargeur d'originaux recto et recto / verso (100 feuilles) - 4 magasins papier de 500 feuilles (3 A4 et 1 A3) - 1 alimentation latérale - Système de zoom de 25 à 400% - Écran tactile couleur (minimum 20x25 cm) - Scan en format PDF, JPEG,... (vers PC, Email, serveur, clef USB) - Possibilité de créer par l'établissement des codes utilisateurs (minimum 100) avec quotas de copies/scan et impressions - Passage de papiers épais - Possibilité de différencier impressions et copies simultanées - Impression en mémoire - Logiciel de remontée des compteurs, de demande de toners,... - Nombre de copies noir et blanc par an : 160 000Rue des Écoles 73350 Bozel Tél. : 04 79 55 00 75 Fax : 04 79 22 02 67 Mail Gestion : intendance.0730010p@ac-grenoble.fr