EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE
Communauté de l’agglomération d’Annecy et des Communautés de communes du pays d’Alby, du pays de Fillière, de la rive gauche du lac d’Annecy et de la Tournette, VU l’arrêté préfectoral n° PREF/DRCL/BCLB-2018-066 du 21 décembre 2018 approuvant les statuts du
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Il est proposé que la Communauté urbaine attribue à l’association Imaginove une subvention de fonctionnement d’un montant de 11 000 € pour l’année 2012 Ce financement est attribué dans le cadre de la convention de fonctions d’agglomération et de centralité signée avec la Région Rhône-Alpes pour la période 2010-2016 ;
DELIB CM 25 06 2015
Communauté d’agglomération d’Annecy et Commune de Veyrier du Lac, n° 353737) ; Considérant que cette convention n’entraîne pas un transfert de compétence mais une délégation de la gestion du service d’application du droit des sols
Bienvenue sur le site d’Epagny Metz-Tessy
l'article L 153-37 du code de l'Urbanisme par la Commune d'Epagny- Metz-Tessy avant le 1 er janvier 2017 L'approbation de son contenu est proposée au Grand Annecy, compétent en matière de PLU depuis le 1 er janvier 2017, auquel la Commune d'Epagny-Metz-Tessy a donné son accord pour la poursuite des procédures en cours
SCOT du Bassin Annecien - Accueil
VU les trois réunions de bureau, en date du 18 décembre 2013, du 09 janvier 2014 et du 05 février 2014, consacrées à l'analyse de l'avis des personnes publiques associées et partenaires, de l'avis de la commission d'enquête et du public, ainsi qu'à la validation des propositions d'ajustements du projet de SCoT arrêté
DEPARTEMENT DE REPUBLIQUE FRANCAISE LA HAUTE-SAVOIE
gouvernance de la communauté tarifaire Léman Pass, les évolutions de budgets pluriannuels de la communauté tarifaire figurant à l’annexe 4 sous réserve d’autorisation de crédits lors du vote du budget de l’agglomération et du respect des principes de répartition figurant à l’annexe 4 de la convention
Communauté de Communes Usses et Rhône - Accueil
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS N092/15 L'an deux mille quinze, le 27 octobre, le Conseil de la Communauté de Communes de la Semine, dûment convoqué, s'est réuni à 20h en session ordinaire au lieu habituel de ses séances
Poisy - Accueil
VU les trois réunions de bureau, en date du 18 décembre 2013, du 09 janvier 2014 et du 05 février 2014, consacrées à l'analyse de l'avis des personnes publiques associées et partenaires, de l'avis de la commission d'enquête et du public, ainsi qu'à la validation des propositions d'ajustements du projet de SCoT arrêté
C224e-20170512133308 - Site de la Mairie dHabère-Poche
Vu la délibération du 20 septembre 2016 du Conseil municipal de la commune d'EPAGNY METZ-TESSY portant sur l'arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme, Vu la délibération du 10 octobre 2016 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Càablais portant sur l'arrêt du projet de révision du Plan Local d
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