[PDF] COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi

Antonino SCORDO a été désigné secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 11 avril 2014 a été approuvé à l’unanimité En préambule, Monsieur MARIE indique qu’il n’a pas réceptionné la convocation du Conseil Municipal et de ce fait, il a été averti tardivement de cette séance

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COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE - : - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 DECEMBRE 2016 A 18 HEURES 30 - : - COMPTE RENDU - :- Le Conseil municipal s'est réuni dans la salle des délibérations de l’Hôtel de Ville, le 12 décembre 2016 à 18 heures 30 Etaient présents : M Christophe DUMONT, Maire ;

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - Panossas

A été proclamé élu membre du conseil d'administration du centre communal d’action sociale : Pierre PERROT D 2014 070 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la durée du mandat des membres de la Commission Communale

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24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre Après délibération , le Conseil Municipal à l’unanimité : - Accepte les délégations au maire comme définies ci-dessus 7 / Désignation des membres des commissions communales et du Centre Communal Action Sociale

COMPTE RENDU SEANCE DU 16 DECEMBRE 2014 - Site officiel de

Hoerdt, le 15 octobre 2014 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

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LE MANANT - Le site officiel de la commune de Beaucroissant

Délibération N° 2014 - 0033 Vote la création de 12 commissions communales (Manant n°6) Construction (régie) Délibération N° 2014 - 0034 Fixe le nombre des représentants du conseil municipal à élire en tant que membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale à 5 Les 5 autres membres du CCAS

CLERMONT / LE PUY - Lactualité de proximité de toutes les

c’est pourquoi, nous avons décidé lors du conseil d’administration du 20décembre 2012, à la majorité, de joindre à ce journal un quatre pages avec d’une part la motion adoptée par ce conseil et d’autre part un aperçu de tout ce qu’apportent les activités sociales dans la vie de chaque agent

avril au 30 - mairie-hery89550fr