[PDF] CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE



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CHARTE DES ASSOCIATIONS ETUDIANTES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT

Le développement durable représente l’un des principaux défis pour notre société Consciente de l’urgence d’une transition, une large partie de la jeunesse appelle aujourd’hui à une société plus juste et plus durable Ainsi, les associations étudiantes prennent toute la mesure de leur respon-sabilité



Le Conseil Municipal des Enfants (CME) à Concarneau

La Ville de Concarneau souhaite impliquer ses jeunes concitoyens au travers de nouvelles instances démocratiques adaptées Il n’existe aucun texte législatif concernant la mise en place d’un Conseil Municipal des Enfants Pour faciliter son fonctionnement, cette charte propose de clarifier les différents points suivants :



CHARTE RÉGIONALE DE LA CITOYENNETÉ ACTIVE

consultation dédiée à la jeunesse ou à un territoire infra-régional) c) - Droit de modération, d’exclusion et de poursuite pour non-respect de la Charte La Région a le droit de modérer les échanges citoyens pour en préserver la qualité, de sanctionner par



Afrique,DEBOUT pour ledéveloppementdes

Les programmes de l'Année de la jeunesse africaine (YAY, y compris TVET pour les pays sortant de conflit), en tant que projet pilote, ont été présentés et ont été adoptés; l'élaboration d'un programme continental des jeunes volontaires a été demandée, etc La proposition de proclamer la période 2009-2018 Décennie pour le



CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE

Un avis favorable de la commune déléguée est requis pour les programmes de construction de logements afin de garantir l’adaptation de ceux-ci au territoire communal, ainsi que pour l’implantation de surfaces commerciales inférieures à 400m² et l’acquisition ou la cession de terrains dédiés à l’activité économique



Rappport sur la renovation énergétique des batiments scolaires

Proposition 3 Compléter la charte du Plan bâtiment durable par un engagement d’appliquer l’échéance 2030 du « décret tertiaire » à tous les bâtiments scolaires et organiser un « Tour de France » du Plan bâtiment durable pour faire émerger l’action énergie-climat pour les

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