[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE SERVICE 2020 DE TFD SNC

1 Généralités - Grad Concept

2 Devis et tarifs Nos devis, études, dessins, calculs, plans, maquettes et descriptifs restent notre pro-priété exclusive Leur communication à d’autres personnes ou entreprises, ainsi que leur reproduction, sous quelque forme que ce soit sont strictement interdites

1GÉNÉRALITÉS -Pro de produits ou prestations de service

3 PRIX Les marchandises sont facturées au prix convenu lors de la passation de la commande sur les Sites et, le cas échéant, dans la proposition commerciale ou devis adressé au Client ; les tarifs dont fermes et non révisables pendant leur période de validité Tous les prix s’entendent nets en euros, TVA et toutes autres taxes, frais de

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE CEPHEID

Si un accord de distribution des Produits a été signé entre le Client et Cepheid, ce contrat prévaudra 1 2 Les devis Cepheid seront valables quatre-vingt-dix (90) jours à partir de leurs dates respectives 1 3 Un Bon de commande ne peut être considéré comme accepté tant que Cepheid n’a pas notifié son acceptation par écrit

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES - Air et Soleil terrasses

2- Devis et tarifs Nos devis, études, dessins, calculs, plans, maquettes et descriptifs restent notre propriété exclusive Leur communication à d’autres personnes ou entreprises, ainsi que leur reproduction, sous quelque forme que ce soit sont strictement interdites Les devis et offres faits par des mandataires de la

BON DE COMMANDE/DEVIS - ESL France

GÉNÉRALITÉS 3 FABRICATION ET DESTINATION DES PRODUITS

faitaire minimum figure sur le devis et la confirmation de commande Nos prix de vente correspondent à nos tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande et indiqués sur la confirmation obli-gatoirement validée par le client Ils sont valables pour toute livraison en France Métropolitaine

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE SERVICE 2020 DE TFD SNC

2) devis, commandes de matÉriels et / ou de prestations de services 2 1 Les Commandes peuvent donner lieu à l’établissement préalable par le VENDEUR, à la demande du CLIENT, d’un devis ou d’une offre

CONDITIONS GENERALES SERVICE (Version 032020)

Les tarifs s’entendent nets et hors taxes Section 4 : Modalités de paiement (1) Le Prestataire pourra demander un acompte adéquat à la conclusion contrat (2) La TVA au taux en vigueur sera facturée au client (3) Si le Prestataire a des doutes légitimes sur la solvabilité du Client avant l’expédition de sa confirmation de