CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES 1AUHA 1AUHB
AUH 2 – Occupations et Utilisations du sol soumises à des conditions particulières En zone 1AUH : − Des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol peuvent être accordées, - si elles ne compromettent pas l'aménagement ultérieur de la zone et correspondent à une utilisation économe de l’espace,
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE AUH
ZONE AUH Ville de Longjumeau –Modification n°2 du PLU – Règlement 2-7 En application des dispositions des articles L 151-28 et L 151-29 du Code de l’Urbanisme la zone est délimitée en tant que secteur à l’intérieur duquel les constructions faisant preuve d'exemplarité énergétique
Métropole AMP RÈGLEMENT - AU DG UA Zones AU
AU correspondent aux zones à urbaniser Elles sont constituées par les zones suivantes : AU « ouvertes » Zones à urbaniser « ouvertes à l’urbanisation » └ AUH à vocation principale d’habitat └ AUHb avec constructibilité plus importante (1) └ AUE à vocation principale d’activités économiques └ AUM
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Uer Zone urbaine d'équipement liée à la maison de retraite AUh Zone à urbaniser à vocation résidentielle Able Zone à urbaniser à vocation d'activité économique A Zone Agricole Zone agricole protégée N Zone naturelle Ne secteur de taille et de capacité limitées Nh Zone naturelle ou les extensions et annexes sont permises PIE SOUS LES
COMMUNE D’ILLIERS-COMBRAY PLAN LOCAL D’URBANISME
Deux secteurs sont maintenus en zone AUh, à savoir zone à urbaniser dans le futur à vocation résidentielle Le premier secteur situé à La Maladrerie, à l’Est du centre, classé en 1AUh, permettra sur 4,4 hectares la création d’une soixantaine de lots à court et moyens terme Le second secteur situé au Croc Fendu et à Galerne, à
Commune de VEZINS
Les zones à urbaniser P 28 Chapitre 5 - Règlement applicable aux zones 1 AU, P 29 Chapitre 6 - Règlement applicable aux zones 2 AU et aux secteurs 2 AUY, 2AUh, 2AUE , P 35 Les zones agricoles P 38 Chapitre 7 - Règlement applicable aux zones A et au secteur AP P 39 Les zones naturelles P 46
4c Règlement
1 - LES ZONES URBAINES ET A URBANISER Les zones urbaines et à urbaniser auxquelles s'appliquent les dispositions des différents chapitres du Titre II du présent règlement sont : - La zone UA et le secteur UA i - La zone UB et le secteur UB i - La zone UX - La zone 1 AUH et le secteur 1AU i - La zone 1 AUI 2 - LES ZONES NATURELLES
2 REGLEMENT MODIFIE
Plan Local d’Urbanisme de Saint-Denis – Modification simplifiée n°6 Règlement modifié Mairie de St-Denis - Direction Aménagement, Grands Projets et Mobilité – Novembre 2018 page 3
PLAN LOCAL DURBANISME
p l u d’amiens 22/06/06 mise à jour 1 20ème février 2019 titre 1 – dispositions generales article 1 champ d’application territorial du plan -----
le P’tit Baillotais
inscrites en 1 zone "AUh") 4) par 10 POUR (Mme Aknouche, M Menat, Mme Liot, M Heck, M Grignaschi, M Lainé, Mme Luppino, M Bryche, Mme Durand et Mme Meunier) ABSTENTIONSet 4 (Mme Gourdain, M Dachicourt, Mme Casadio et Mme Bouyssou) de confirmer la zone à urbaniser à vocation d’équipement ou d’aménagement public et/
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