Bulletin officiel n° 33 du 4 septembre 2008
Bulletin officiel n° 33 du 4 septembre 2008 arrêté du 15-7-2008 - J O du 13-8-2008 (NOR > MENE0817503A) Programmes (RLR: 514-4) Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l’école primaire circulaire n° 2008-109 du 21-8-2008 (NOR > MENE0800665C) Programmes (RLR: 514-6 ; 520-0)
LETTRE CIRCULAIRE N° 2009-076 - URSSAF
TEXTES A ANNOTER : - Lettre circulaire n° 2008-081 du 16 10 2008 - Lettre-circulaire n° 2009-021 du 11 02 2009 La loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail a institué un nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, la rupture
CIRCULAIRE N°DHOS/MOPRC/RH1/2009/299 du 28 septembre 2009
l’article 51 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires et des textes d’application, ils devront par ailleurs associer systématiquement et de façon explicite et nominative les professionnels et organismes concernés
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Titre CIRCULAIRE N° 2009-24 du 14 septembre 2009 Objet SITUATION DES ANIMATEURS DE CLUBS DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE AU REGARD DU REGIME D’ASSURANCE CHOMAGE Origine Direction des Affaires Juridiques ACE-INSR0021 RESUME : A compter du 1er septembre 2009, participation des animateurs de gymnastique volontaire au régime d’assurance chômage
modle de circulaire - CPias
CIRCULAIRE N°DHOS/E2/2009/302 du 26 septembre 2009 relative à la stratégie nationale d'audit des pratiques en hygiène hospitalière : thème "cathéters veineux périphériques" Date d'application : immédiate
modle de circulaire - travail
CIRCULAIRE N°DHOS/RH3/2009/280 du 07 septembre 2009 relative aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Date d’application : immédiate NOR : SASH0920847C Classement thématique : Etablissements de santé Résumé : Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : formation des
LIR n° 111/1
Circulaire du directeur des contributions L I R n° 111/1 du 24 septembre 20091 L I R n° 111/1 Objet: Dépenses spéciales : primes et cotisations d'assurances - L I R art 111 - Règlement grand-ducal modifié du 7 mars 1969 Sommaire : 1 Analyse sommaire des conditions et des modalités de la déduction des primes et cotisations d'assurances
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Cellule des Accidents du Travail de l’enseignement CIRCULAIRE N° 2884 DU 11 SEPTEMBRE 2009 Objet: Accident du travail – Certificats médicaux justifiant une absence –Règles d’emploi Réseaux: tous Niveaux et services: tous niveaux ; CPMS ; internats, homes, CPA, CFTP Période: 2009 et suivantes
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Circulaire du 4 août 2017 de présentation des dispositions du décret n°2017-891 du 6 mai 2017 relatif aux exceptions d'incompétence et à l'appel en matière civile, modifié par le décret n°2017-1227 du 2 août 2017
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1444 du 31 décembre 1993 modifiée par la loi n°96-151 du 26 février 1996 ; L 327-4 à L327-5 issus de la loi n°2003-495 du 12 juin 2003) - Articles : R 327-1 à R 327-6 du code de la route, issus du décret n° 2009-397 du 10 avril 2009 relatif notamment aux conditions de remise en circulation des véhicules endommagés
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