PREFET DE LA LOIRE
sommaire du raa special n° 37 du 9 septembre 2010 (suite) avenant n° 1 du 28 juillet 2010 a la convention de dÉlÉgation de gestion entre la direction dÉpartementale des territoires de la loire et la direction rÉgionale de l'environnement, de l'amenagement et du logement rhÔne-alpes du 26 janvier 2010 17
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL
- Avenant n° 44 du 10 juillet 2009 étendu par A M du 8 septembre 2010 (J O du 17 09 10) - Avenant n° 45 du 27 janvier 2010 étendu par A P du 16 décembre 2010 - Avenant n° 46 du 12 janvier 2011 étendu par A P du 5 avril 2011 - Avenant n° 47 du 4 janvier 2012 étendu par A P du 21 mars 2012
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SALARIES DU PARTICULIER
avenant n° s36 du 9 juillet 2009 annexe vi – accord paritaire du 24 novembre 1999 37 avenant du 13 septembre 2010 relatif au fonds social 49 avenant du 10
AVENANT DU 21 JUIN 2010 A L’ACCORD NATIONAL DU 10 JUILLET
AVENANT DU 21 JUIN 2010 A L’ACCORD NATIONAL DU 10 JUILLET 1970 SUR LA MENSUALISATION Entre : - l’Union des Industries et Métiers de la Métallurgie, d’une part, - les organisations syndicales soussignées, d’autre part, il a été convenu d’apporter les modifications suivantes à l’accord national du 10 juillet 1970
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avenant no 44 du 7 juillet 2010 (BO no 2010/42), relatif à la recodification du code du travail, à la convention collective nationale du sport (n o 2511) du 7 juillet 2005 ; Vu l’avenant n o 45 du 7 juillet 2010 ( BO n o 2010/42), relatif au champ d’application, à la convention
ToilettageCC Exploitations Agricoles des Pyrenees-Atlantiques
Avenant n° 36 du 07 Octobre 2008, étendu JO du 03/09/2009 Avenant n° 37 du 16 septembre 2009 (salaires), étendu RAA n°11 du 27/05/2010 Avenant n° 38 du 12 novembre 2009, étendu JO du 13/11/2010 Avenant n° 39 du 23 février 2010 (salaires), étendu RAA du 22/07/2010 Avenant n° 40 du 15/04/2010 renvoi à la négociation, remplacé
Avenant N°4 - IMT Atlantique
Dossier N°A 16 244/A du 13/11/2016 1/5 Avenant N°4 au contrat AFUL Chantrerie-ENGIE Cofely Avenant N°4 au contrat de conception, réalisation, exploitation d’une chaufferie biomasse et d’un réseau de chaleur contrat du 08/07/2010 et de ses avenants N°3 du 13/10/2015, N°2 du 22/10/2013 et N°1 du 08/03/2012 ENTRE LES SOUSSIGNES :
Avenant n°9 à la Convention Constitutive du Groupement de
Avenant n°9 à la convention constitutive du GCS Réseau OncoCentre Juillet 2020 Vu la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire du Réseau OncoCentre, Vu l’aêté n°010-OSMS-0156 du 21 Septembre 2010 portant approbation de la Convention Constitutive du
ACCORDS COLLECTIF DE BRANCHE OU D’ENTREPRISE Bâtiment et
- Avenant salarial n° 27 du 2 mars 2012 étendu par arrêté n° 2012-1761/GNC du 24 juillet 2012 (JONC n° 8809 du 2 août 2012) - Avenant n° 28 à l’accord professionnel de la branche « Bâtiment – Travaux publics » du 14 décembre 2012 étendu par arrêté n° 2013-
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