REGLEMENT DE LA CONSULTATION - fenouilletfr
Ville de Fenouillet NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX R C 1/5 MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l’ouvrage: MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX Date limite de réception des offres : 3 Février 2017 à 12 Heures
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE FENOUILLET
- MAIRIE DE FENOUILLET – REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29/09/2016 - REPUBLIQUE FRANCAISE Extrait du registre des délibérations Département de la HAUTE GARONNE Du Conseil Municipal de la commune de FENOUILLET SEANCE du 29 SEPTEMBRE 2016 Nombre de membres : Convocation :
Accueil - Les services de lÉtat en Haute-Garonne
Préfet de la Haute-Garonne, Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de I 'ordre national du Mérite, Vu le code de l'environnement et notamment l' article 1=571-10 ; Vu le code de la construction et de Ihabitation et notamment ses articles R 111-4-1, R 111-23-1 à R 111-23-3 ;
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Le Maire de la commune d’EAUNES (Haute-Garonne) ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L 2122-22, Vu la délibération du Conseil Municipal de la Commune n° 2013-3-29 en date du 3 juin 2013, transmise à la
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M Michel Oliva, maire de Cazères, prend ensuite la parole pour remercier du choix de la ville de Cazères pour tenir cette première assemblée générale du district Haute-Garonne Il présente les installations et les investissements faits par la mairie pour le développement du sport
80-2018 : ADHESION CONTRAT GROUPE - Mairie de Saint Alban
Publique Territoriale de la Haute-Garonne (CDG31) propose une mission optionnelle d’assurance des risques statutaires afférents aux personnels territoriaux, par application des dispositions du Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 alinéa
RAPPORT ET CONCLUSIONS DE LA - Lardenne Actif
registre de la mairie de TOULOUSE – Capitole toutes les semaines L’information réglementaire a été diffusée, d’une part par affichage de l’avis d’ouverture de l’enquête et de l’arrêté de Monsieur le Président du SMTC de la Grande Agglomération Toulousaine, d’autre part, par les soins des 118 Maires des communes
District Haute-Garonne de Football
District Haute-Garonne de Football ASSEMBLEE GENERALE Vendredi 25 Novembre 2016 Centre Hermès 145 Avenue de la Mairie EAUNES Conformément à la réglementation en vigueur, les travaux sont dirigés par Monsieur Jean-Claude COUAILLES, Président du District Haute-Garonne de Football Participent à cette Assemblée Générale :
Plan Local dUrbanisme 5-4- 1Plan Local dUrbanisme
Préfet de la Haute-Garonne Chevalier de la Légion d'Honneur Vu le Code de la Construction et de l' Habitation, et notamment son article R 111-4-1 Vu la loi no 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit, et notamment ses articles 13 et 14, Vu le décret no 95-20 du 9 janvier 1995 pris pour I 'application de I 'article
INFOS MUNICIPALES VIE ASSOCIATIVE & ÇA S’EST PASSÉ
- Le D I C R IM : C’est un document d’informations préventives, son rôle est de sensibiliser la population aux risques existants et d’informer des mesures à prendre et de la conduite à tenir en cas d’accident Ils sont consultables sur demande au service gestion des risques de la Mairie du lundi au jeudi aux heures habituelles
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