[PDF] MEDAILLE DU TRAVAIL Le droit doption APHP pour la gratification



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DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES - CNPS

DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES APPLICATION FOR FAMILY ALLOWANCES *Nature prestation kind of benefit Allocations Prénatales Prenatal Allowances Date embauche Date of engagement Date demande Date of Application Numéro Assuré Insured Number Activité Activity Normale Normal Incomplète Incomplete Numéro employeur Employer Number Fait à In



DEMANDE PRESTATIONS - COS 38

DEMANDE PRESTATIONS Affilié CNRACL Non affilié CNRACL (Cochez la case correspondant à votre choix parmi ces propositions et joindre les pièces justificatives) 1 PRIME PACS* 2 CADEAU MARIAGE* 3 PRIME LAYETTE* 4 PRIME DE DÉPART À LA RETRAITE* : CATEGORIE A B C 5 ALLOCATION DE FIN DE CARRIÈRE* 6



Conditions Générales Daily Service et Early Daily Service

du mois qui suit le mois de la demande et ce, pour les demandes introduites au plus tard le vingt (20) du mois en cours Pour les demandes introduites après cette date, le service Daily Service et/ou Early Daily Service sera activé le premier (1er) lundi du deuxième mois qui suit le mois de la demande



PRESTATIONS DE SERVICE 2016 - Iveco

• Toute demande devra obligatoirement être envoyée avec les éléments suivants : - Formulaire de demande complété - Documents demandés suivant le type de prestation - Dans le cas d’une prestation payante, un chèque libellé à l’ordre d’IVECO France du montant de la prestation demandée



Date modified: 2020-10-20 SERVICE CANADA

Oct 20, 2020 · • Prestation canadienne de la relance économique (PCRE) • Prestation canadienne de maladie pour la relance économique (PCMRE) • Prestation canadienne de la relance économique pour proches aidants (PCREPA) https://bit ly/2F4gKVv 1-800-206-7218 La PCRE fournie 500 dollars par semaine pendant un maximum de 26 semaines



Conditions Générales Daily Service et Early Daily Service

Si le Client demande expressément que l’activation du service n’ait lieu qu’à une date ultérieure, le service sera dès lors activé le premier (1er) jour du mois durant lequel le Client souhaite activer le service avec un minimum de quinze (15) Jours ouvrables pour traiter sa demande (facturation mensuelle intégrale quelque soit la date



MEDAILLE DU TRAVAIL Le droit doption APHP pour la gratification

L’agent exprime son choix sur le formulaire remis lors de l'instruction du dossier par les services RH de son site Conditions d’attribution : Cette prestation est ouverte aux agents de I'AP-HP éligibles en fonction de leur ancienneté de service : 20 ans, la médaille d'argent : 100 euros 30 ans, la médaille en vermeil : 150 euros



Programme des Nations Unies pour le Développement

b) réduire les éventuels goulots d’étranglements dans la prestation de services aux clients (réduction du délai et aller-retour interminables dans le traitement des dossiers) dans le contexte de l’adoption d’IPSAS le 01er janvier 2012



Oinville FLASH INFOS n°

seul Un formulaire est à retirer à la mairie, il suf-fit de le remplir, de nous le retourner et l’instal-lation se fait en moins de u semaines ’abonnement est dun peu plus de 5 € par mois, Vous avez de ja du recevoir dans vos boites aux lettres des prospectus comportant des nume ros de de pannage



BULLETIN d’INFOS JANVIER 2016

(à l’époque) répondre à une demande d’environ 30 joueuses sur l’ensemble du département Ce projet n’a pas abouti pour diverses raisons Le PUD souhaite relan-cer l’idée suite à quelques sollicitations de la gente fé-minine Ce projet a été présenté en CA aux administra-teurs le 14/01/2016 Dossier validé à l’unanimité

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MEDAILLE DU TRAVAIL

Le droit d'option APHP

pour la gratification

Chaque année, la

Direction des Ressources Humaines de chaque Hôpital (relais Agent Gestionnaire des Médailles)

Modalités du droit d'option :

travail -HP propose deux options au choix médaille du travail : Option 1 : bénéficier d'un jour de congé exceptionnel quel que soit le type de la médaille. Option 2 : bénéficier d'une prestation " médaille » sous en numéraire versée par sur le compte bancaire de Le montant de la prestation est fixé en fonction du type de la médaille. Ce montant est exonéré de cotisations sociales, de charges patronales.

Il est non soumis à l'impôt sur le revenu.

exprime son choix sur le formulaire remis lors de l'instruction du dossier par les services RH de son site.

Cette prestation est ouverte aux agents de I'AP-HP éligibles en fonction de leur ancienneté de service :

20 ans, la médaille d'argent : 100 euros

30 ans, la médaille en vermeil : 150 euros

35 ans la médaille d'or : 200 euros

3RXU SOXV G·LQIRUPMPLRQ YRXV SRXYH] QRXV contacter le syndicat UNSA au 01.40.25.75.91,

Email : unsasantedeshospitaliers.syndic@bch.aphp.fr.

Ou le Syndicat des Manageurs Publics de Santé SMPS AP-HP ~Tel : 01 58 00 42 25 # e-mail : smps.ap-hp.ccl@aphp.fr

Chacun des échelons ne peut être obtenu que successivement. En cas de première demande de

médaille du travail, et ce, malgré une ancienneté de 30 ou 35 années, seule la médaille d'argent pourra

être décernée. Un délai minimum d'un an sera souhaitable avant l'attribution de l'échelon

immédiatement supérieur.

Bénéficiaires :

Cette prestation médaille est ouverte à partir du 1er avril 2016, -HP ouvrants droit à : titulaires, CDI, CDD sur emploi permanent (9 alinéa 1 et 9-1 alinéa 2). remise de la médaille du travail (médaille d'honneur régionale, départementale, communale).

travail à compter de la promotion du 14 juillet 2016 sont éligibles, y compris ceux qui, depuis, seraient

partis à la retraite. exprime son choix d'option sur le formulaire : après validation du dossier par les services RH de son site. Promotion 1er janvier 2017 : avant le 30 novembre 2017 Promotion 14 juillet 2017 : avant le 28 février 2018

Pour tous renseignements supplémentaires,

" Médailles » de votre site à la Directions des Ressources Humainesquotesdbs_dbs10.pdfusesText_16