[PDF] GUIDE OFFICIEL - Les Douanes Ivoiriennes



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00 Livre 329564XLS BOCQUILLON - Dunod

CHAPITRE 1 Les évolutions et sources du droit du travail Évaluer les savoirs 1 Quiz 1 Faux Le droit du travail s’applique aux salariés des entreprises privées, à certains salariés du secteur public (les autres ont le statut de fonctionnaire), et à certains salariés indépen-dants (ex : les gérants de certaines sociétés



Besoin de comprendre simplement le droit du travail ? DROIT

CHAPITRE 2 Les multiples sources du droit du travail 45 CHAPITRE 3 Les instances de contrôle du droit du travail 73 TiTre 1 LA RELATION INDIVIDUELLE DE TRAVAIL PARTIE 1 LE CHOIX DU CONTRAT DE TRAVAIL CHAPITRE 1 Le recrutement, aspects juridiques 105 CHAPITRE 2 La norme : le contrat de travail



DCG 3 DROIT SOCIAL - Dunod

1 Introduction au droit du travail (20 heures) 1 1 Évolutions et sources du droit du travail Sens et portée de l’étude Cette introduction a pour objet de : – donner une approche du droit du travail ; – définir les sources documentaires et préciser comment s’en servir;



Droit de la santé et de la sécurité au travail

Chapitre 1 - Les sources du droit de la santé et de la sécurité au travail 17 Chapitre 2 - Les acteurs de la prévention 35 Chapitre 3 - La mise en œuvre de la prévention 61 La prévention des risques en matière de santé etsécurité au travail PARTIE 1



DCG 1 Introduction au droit - Furet du Nord

1 1 Prolégomènes Chapitre 1 Cas de synthèse 1 1 2 Les sources du droit Chapitre 2 Cas de synthèse 1 1 3 La preuve des droits Chapitre 3 Cas de synthèse 1 1 4 L’organisation judiciaire Chapitre 4 Cas de synthèse 1 Sujet inédit 1 1 5



SOMMAIRE Introduction

Chapitre 2 – Risques : le facteur humain Première partie SOMMAIRE Gestion des risques VI 2 Les risques du travail, de l’accident à la maladie



GUIDE OFFICIEL - Les Douanes Ivoiriennes

§ 1 Les sources nationales § 2 Les sources internationales Chapitre 2 : Missions, Champs et Moyens d’action Section 1 : Missions des douanes ivoiriennes § 1 Mission fiscale § 2 Mission économique § 3 Mission de facilitation du commerce international § 4 Autres missions Section 2 : Champs et moyens d’actions § 1 Champs d’action



THÉMIS DROIT - GBV

THÉMIS DROIT SOUS LA DIRECTION DE CATHERINE LABRUSSE-RIOU Professeur êmèrite à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) et DIDIER TRUCHET Professeur entérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

[PDF] par Marianne Tilot (Sous la coordination du comité de lecture du CPCP)

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