LA DSN - Carsat Sud-Est
LA DSN - Les Matinées Employeurs 2017 - période(s) concernée(s) avec votre DSN courante - Les Matinées Employeurs 2017 - Bonnes Pratiques
LA DSN - Carsat Sud-Est
- Les Matinées Employeurs 2017 - Le BIS permet de vérifier que l¶ensemble des éléments transmis en DSN sont bien connus du SNGI ( Système National de Gestion des Identifiants)
LA DSN : DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE
XX mois 2015 • DRP – Matinées employeurs 2015 La DSN : une réalité 8 •De simplifier les démarches de l’entreprise •De lui faire bénéficier de gains de temps •De sécuriser les droits des salariés •D’optimiser les procédures •De fiabiliser les données La DSN est basée sur l’acte de paie
LA DSN : DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE
Matinées employeurs 2016 > 2 types de transmission DSN • La DSN mensuelle • Transmise au 5 du mois pour les DUCS mensualisées • Transmise au 15 du mois pour les autres déclarations sociales ⇒Ces déclarations ne sont acceptées que jusqu’à la date butoir de l’échéance ⇒Au-delà de l’échéance, les rectifications sont
LA DSN : DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE
XX mois 2015 • DRP – Matinées employeurs 2015 > 2 types de transmission DSN • La DSN mensuelle • Transmise au 5 du mois pour les DUCS mensualisées • Transmise au 15 du mois pour les autres déclarations sociales
LA DSN : DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE
• DRP –Matinées employeurs 2016 > 2 types de transmission DSN • La DSN mensuelle • Transmise au 5 du mois pour les DUCS mensualisées • Transmise au 15 du mois pour les autres déclarations sociales ⇒Ces déclarations ne sont acceptées que jusqu’à la date butoir de l’échéance
[PDF] Appel à projets 2009 du Département de Paris pour développer l économie sociale et solidaire notamment l insertion par l activité économique
[PDF] APCS Politique de mot de passe
[PDF] Règlement interne de la Société suisse de crédit hôtelier (SCH)
[PDF] CONVENTION DE SIGNALEMENT DES INFRACTIONS PENALES COMMISES EN MILIEU SCOLAIRE PREAMBULE
[PDF] Régime Frais de santé (EEP SANTE)
[PDF] AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
[PDF] PROGRAMME D'ÉTUDES 2015-2016. (New) Baccalauréat universitaire en géographie et environnement FACULTÉ DES SCIENCES DE LA SOCIÉTÉ
[PDF] le cadre d intervention en prévention-inspection ÉtablissementS guide d application Deuxième édition
[PDF] Date de dernière mise à jour : 28/07/2014. Sommaire
[PDF] Notice offre de «Télé-services»
[PDF] PARTICIPATION REGULIERE D INTERVENANTS EXTERIEURS AUX ACTIVITES D ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
[PDF] Vous faites garder votre enfant par une assistante maternelle
[PDF] Ariba Supplier Self-Registration
[PDF] Nombre de Conseillers en exercice : 10 Présents : 8 + 1 pouvoir Votants : 9