[PDF] CONSEIL MUNICIPAL 30 NOVEMBRE 2015



Previous PDF Next PDF







CONSEIL MUNICIPAL 30 NOVEMBRE 2015

CONSEIL MUNICIPAL 30 NOVEMBRE 2015 PERSONNES PRESENTES : M Le Maire André DERORY, Adjoints : Agnès LAURENDON, Serge MARCOUX, Serge ADAMI, conseillers municipaux : Séverine CHAZELLE, Françoise DEYGAT, Audrey BESSAY, David BUISSON Présence de Madame Stéphanie JOANDEL, secrétaire



CONSEIL DU 17 NOVEMBRE 2015 - CNSA

[CONSEIL DU 17 NOVEMBRE 2015] 5/22 concours) Un référentiel de missions et de qualité de service des MDPH sera également mis en annexe des nouvelles conventions À ce titre, le projet de convention pluriannuelle type 2016-2019 a fait l’objet d’une délibéra-tion du Conseil de la CNSA et a été adopté à l’unanimité moins deux voix



CC: Vol15 no 4

21 octobre 2015 18 novembre 2015 20 janvier 2016 17 février 2016 16 mars 2016 18 mai 2016 Le Conseil désigne le secrétaire général et directeur du Service des communications, M Pierre Ménard, représentant de la Commission scolaire des Portages-de-l’Outaouais auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux



COUNCIL CONSEIL CONSEJO

COUNCIL CONSEIL CONSEJO Hundred and Fifty-third Session Cent cinquante-troisième session 153 º período de sesiones Rome, 30 November-4 December 2015 Rome, 30 novembre-4 décembre 2015



Preliminary Document No 7A of November 2015 for the attention

Document préliminaire No 7A de novembre 2015 à l’attention du Conseil de mars 2016 sur les affaires générales et la politique de la Conférence



Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP et des

Conseil des gouverneurs GOV/2015/65 19 novembre 2015 Français Original : anglais Réservé à l’usage officiel Point 5 c) de l’ordre du jour provisoire (GOV/2015/63) Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP et des dispositions pertinentes des résolutions du Conseil de sécurité en République islamique d’Iran



SOMMAIRE - HaitiLibrecom

Vu la Loi du 13 novembre 2007 créant le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) ; Lundi 2 Mars 2015 Article 2 - Le Conseil électoral provisoire a son siège dans la zone

[PDF] C.R.E.A.I - Anciens Et Réunions

[PDF] C.R.O.U.S de Clermont-Ferrand Foyer Home Dôme Clermont - France

[PDF] C.RÉ.SU.S vous reçoit sur rendez-vous en entretien individuel - Anciens Et Réunions

[PDF] C.S.A.G. / METZ SECTION TIR

[PDF] C.S.A.P. Hainaut

[PDF] C.S.L. SAINT

[PDF] c.s.v autisconnect sdsl

[PDF] c.smaller aspirez à la perfection dans votre - Anciens Et Réunions

[PDF] C.St.V. Salia Babenberg

[PDF] C.T.F Ligue Lorraine de Handball - France

[PDF] C.V - Serge Lhermitte - Gestion De Projet

[PDF] C.V CARRE JD AIR FORMATION - Gestion De Projet

[PDF] C.V Français - Site JEREMY VANNEREAU accordéoniste

[PDF] C.V Sandrine Pillon

[PDF] C.V. - Bastien Baltazar