[PDF] COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2020



Previous PDF Next PDF







COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du Jeudi 25 Mars 2021

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du Jeudi 25 Mars 2021 Le Conseil Municipal s'est réuni au 1er étage de l'Hôtel de Ville, le Jeudi 25 Mars 2021 à 18 heures, sous la Présidence de Monsieur Philippe VIDAL, Maire et de Monsieur Serge BACCOU, 1er Adjoint pour les Comptes Administratifs



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 01 FEVRIER 2021

du quart du BP N-1 afin de permettre de mandater les factures engagées en 2021 avant le vote du budget Le Conseil Municipal, après avoir délibéré sur le sujet, approuve à l’unanimité l’ouverture des crédits suivants : Compte Libellé BP 2020 ¼ du BP N-1 2151 Réseaux de voirie 46 854 00 € Arrondi à 11 000 00 €



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 janvier 2021 L’an deux mil vingt, le vingt et un janvier à vingt heures quinze, le Conseil municipal de la Commune d’Arçon s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes dans le bâtiment de la mairie, après convocation légale, sous la présidence Monsieur le



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2020

Approbation du dernier compte rendu (Conseil Municipal du 2 juin 2020) : Unanimité Délégations : sans objet Délibérations : 1 - Taux d’imposition 2020 Sans changement par rapport à 2019 : Taxe d’habitation : 8,30 - Taxe Foncier Bâti : 17,08 - Taxe Foncier Non-Bâti : 75,78 Unanimité 2 - Subventions aux associations 2020



COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LUTZ Maurice, Maire

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5 octobre 2020 à 20h00 Sous la présidence de M LUTZ Maurice, Maire Présents : Mmes ECKART Michelle, FISCHER Céline, GOMEZ Martine MM ADAM Didier, DOLIS Jean-Claude, HARTWIGSEN Alain, HOLDERITH Pierre, KEHREN Jean, LUTZ Maurice, OBER Valentin Absent excusé : M WEBER Pierre



CONSEIL MUNICIPAL- COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU 22 MARS 2021

conseil municipal- compte-rendu sommaire du 22 mars 2021 L'an deux mil vingt et un, le lundi vingt-deux mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la Commune de CHALONNES-SUR- LOIRE, convoqué le 16 mars 2021, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, à la Halle des Mariniers en raison de la crise sanitaire, en



Compte-rendu du Conseil Municipal - panneaupocket

Compte-rendu du Conseil Municipal Mairie 19, rue des Magnolias 90160 BESSONCOURT Tél : 03 84 29 93 67 Fax : 03 84 29 90 20 Conseil du 22 janvier 2021 L’an deux mil vingt et un, le vingt-deux janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 MARS 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 MARS 2021 DATE DE CONVOCATION : 02/03/2021 CONSEILLERS EN EXERCICE : 27 PRESENT(S) : Norbert SAULNIER, Yannick TRINQUART, Patricia PERSAIS, Olivier TORTELIER, Nathalie BERTHO, Marie-Hélène AUBREE, Jean-Marie LANGE, Bruno LEROY, Yannick GOUGEON, Nathalie BLOMMAERT, Nathalie DREAN,



Compte rendu du conseil municipal - maenrochfr

DATE D’AFFIHAGE DU OMPTE RENDU: 9 novembre 2020 Conseil Municipal du 3 novembre 2020 1 COMPTE RENDU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAEN ROCH - mardi 3 novembre 2020 à 20 heures – Date de convocation : 27 octobre 2020 Rappel de l'ordre du jour 1 VEOLIA : présentation et validation du RPQS • URBANISME, DOMAINE ET PATRIMOINE 2



Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2021

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2021 L’an deux mille Vingt et Un, le 17 mars à 19h30, le conseil municipal convoqué le 4 mars 2021, en application des articles L 2121-7, L 2121-8 et 2121-10 du code général des collectivités territoriales,

[PDF] Enquête sur le Coût de la Rentrée 2013

[PDF] CQP Animateur d équipe. Référentiel de compétences

[PDF] CAISSE AUTONOME DE RETRAITES ET DE PRÉVOYANCE DES VÉTÉRINAIRES DEMANDE DE RETRAITE Renseignements d Etat Civil

[PDF]

[PDF] La série STMG. Sciences et Technologies. du Management et de la Gestion. Série STMG lycée Koeberlé

[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 3 du 17 janvier 2014 TEXTE SIGNALE

[PDF] F I C H E M O D U L E

[PDF] Données personnelles : les clés pour ne pas être HORS-LA-LOI

[PDF] Notre offre de COURS PARTICULIERS

[PDF] Votre spécialiste en gestion des risques DIAGNOSTIC ACCOMPAGNEMENT AMÉLIORATION CONTINUE CONSEIL EN STRATÉGIE ET MANAGEMENT

[PDF] GUIDE DE L EXPÉRIENCE EN GÉNIE

[PDF] Modalités et conditions du défi national jeunesse «L art de la démocratie»

[PDF] ACCUEIL ET HEBERGEMENT D URGENCE ORGANISATION DEPARTEMENTALE DE LA CAMPAGNE HIVERNALE 2014-2015

[PDF] IMPOT SUR LES SOCIETES

[PDF] Messagerie Étudiante