DES PRESTATIONS DESCRIPTIFS & TARIFS
Le catalogue en vigueur est celui figurant sur le site internet d’Enedis www enedis (version du 1 er août 2020, référencée sous le n° : Enedis-NOI-CF_15E) Les fiches descriptives des prestations figurant dans ce catalogue
Catalogue Tarifs 2020 des prestations - CCI Ouest Normandie
Prestations Communicationp 7 Performance du territoirep 8 Service Particulier Locations de salles Délégation Centre et Sud Manche p 10 Locations de salles Délégation Orne p 10 Locations de salles Délégation Cherbourg-Cotentin p 11 Photocopies Délégation Cherbourg-Cotentin p 12
Tarifs des prestations de l’ANSES 2021
Anses – DAF – Décision n° 2020-217 Tarif applicable au 1er janvier 2021 - Edition du 22/02/2021 Document associé : Conditions générales applicables aux prestations de service, essais et analyses tarifées et réalisées par l'Agence nationale de sécurité
Principaux prix des Prestations - Mint Energie
Ces informations sont issues du Catalogue des Prestations Enedis pour les Particuliers daté du 1er août 2020 et sont données à titre indicatif ; elles n'engagent pas Mint Energie, seuls les tarifs et les descriptions des Prestations telles que présentes dans le Catalogue des Prestations disponible sur le site d'Enedis ont valeur contractuelle
des Prestations au 1er janvier 2021 - GRTgaz
Les tarifs des prestations évoluent au 1er janvier de chaque année, selon les indices INSEE et formules d’indexation suivantes : Catalogue des Prestations - Clients raccordés ou raccordables en France
Conditions générales page 2 le catalogue des prestations réseaux
Orange propose des prestations réseaux en complément des prestations pour le service d'étude téléphonique ou services complémentaires Le tarif des prestations réseaux font l'objet 2 4 - Prestations forfaitaires de travaux ou de mutations du présent catalogue des prestations réseaux
des Prestations au 1er octobre 2018 - GRTgaz
Le Catalogue des Prestations est applicable à compter de sa publication sur le site internet de GRTgaz (www grtgaz com) Modalités d’évolution annuelle des prix des prestations réalisées exclusivement par GRTgaz Les tarifs des prestations évoluent au 1er janvier de chaque année, selon les formules d’indexation suivantes :
CATALOGUE DES OFFRES COMMERCIALES DE LA POSTE RELEVANT DU
« La Poste est le prestataire du service universel postal Elle assure ce service dans les conditions fixées par l’article R 1-1-10 du Code des postes et télécommunications électroniques La Poste établit et tient à jour le catalogue des prestations relevant du service universel et du secteur réservé ainsi que des tarifs en vigueur
TARIFS 2020 CIRCUIT - Site Internet
Tarifs H T Tarifs T T C Tarifs H T Tarifs T T C Journée: lundi au vendredi 875,00 € 1 050,00 € 1 000,00 € 1 200,00 € 1/2 Journée: lundi au vendredi 500,00 € 600,00 € 625,00 € 750,00 € Selon demande Tournage émissions de Sport Mécanique,films,clips vidéos et/ou publicitaires et autres Selon demande
[PDF] Centre National des Chèques Postaux
[PDF] Procédure d 'utilisation du portail Omnivox - Cégep de Thetford
[PDF] Calendrier universitaire 2017-2018
[PDF] 1,25-dihydroxycholecalciferol - NCBI
[PDF] vitamine d (1,25 di-hydroxy-) - Biomnis
[PDF] vitamine d (1,25 di-hydroxy-) - Biomnis
[PDF] vitamine d (1,25 di-hydroxy-) - Biomnis
[PDF] 1 année = 365 jours = 8 760 heures = 525 600 minutes = 31 536
[PDF] Chap4 Les atomes dans la réaction chimique
[PDF] Centre international d 'études pédagogiques 1, avenue Léon - CIEP
[PDF] liste des medecins de ville agrees pour les visites medicales d
[PDF] Bit et octet
[PDF] Plan du CHU - CHU de Dijon
[PDF] Systèmes linéaires ? 2 inconnues - Automaths
Prix des principales prestations réalisées par le gestionnaire de réseau ENEDIS
Principaux prix
Les prix des prestations Enedis sont identiques quel que soit le fournisseurTarifs en € TTC
Ces informations sont issues du Catalogue des Prestations Enedisaoût 2020 et sont données à titre indicatif ; elles n'engagent pas Mint Energie, seuls les tarifs et les
descriptions des Prestations telles que site d'Enedis ont valeur contractuell au centime d'euro près au client final pour le compte d'Enedis par Mint Energie. les Professionnels font l'objet d'une autre tarification.Tous les prix sont présenté
s pour des s'appliquent hors heures ouvrées.Changement de fournisseur
Changement de fournisseur ................................Interventions de mise en service
Mise en service standard, sous 5 jours
1ère mise en service suite à un nouv
Mise en service express, sous 48h
1ère mise en service suite à un nouveau raccordement
Mise en service urgente, dans la
Mise en service urgente, dans la journée
Interventions suite à impayés
Réduction de puissance suite à impayé ou manquement contractuel Suspension de l'alimentation suite à impayé ou manquement contractuelDans les deux cas le rétablissement est gratuit mais nécessite que l'impayé soit régularisé.
journée si la demande est effectuée avant 15hSupplément pour rétablissement urgent dan
Pénalités
Dédit / annulation de rendez-vous moins de 48h à l'avanceDéplacement vain (client non présent
Envoi d'un document interne de moins de 12 mois
Manipulation frauduleuse du compteur
Modification de puissance
Modification de puissance avec réglage
Prix des principales prestations réalisées par le gestionnaire de réseau ENEDIS prix des Prestations Les prix des prestations Enedis sont identiques quel que soit le fournisseur Tarifs en € TTC applicables au 1er août 2022 Ces informations sont issues du Catalogue des Prestations Enedis pour les Particuliers données à titre indicatif ; elles n'engagent pas Mint Energie, seuls les tarifs et lesdescriptions des Prestations telles que présentes dans le Catalogue des Prestations disponible sur le
site d'Enedis ont valeur contractuelle. Les Prestations citées sont réalisées par Enedis et refacturées
au client final pour le compte d'Enedis par Mint Energie. les Professionnels font l'objet d'une autre tarification. s pour des prestations en heures ouvrées : des frais supplémentaires s'appliquent hors heures ouvrées.Changement de fournisseur
Interventions de mise en service
Mise en service standard, sous 5 jours ..........................................................................................
nouveau raccordement, sous 10 jours ................................Mise en service express, sous 48h ...........................................................................
mise en service suite à un nouveau raccordement, express sous 5 jours ......... journée ............................................................. 13 dans la journée, pour un Linky communicant .................Interventions suite à impayés
Réduction de puissance suite à impayé ou manquement contractuel ................................
suite à impayé ou manquement contractuel ................................ e rétablissement est gratuit mais nécessite que l'impayé soit régularisé. a demande est effectuée avant 15h et à J+1 sinon. ssement urgent dans la journée après 15h ................................ vous moins de 48h à l'avance .........................................................Déplacement vain (client non présent sur site) ................................................................
Envoi d'un document interne de moins de 12 mois ................................................................
Manipulation frauduleuse du compteur ......................................................................................
Modification de puissance
Modification de puissance avec réglage de l'appareil de contrôle ................................
Prix des principales prestations réalisées par le gestionnaire de réseau ENEDIS 1 Les prix des prestations Enedis sont identiques quel que soit le fournisseur pour les Particuliers daté du 1er données à titre indicatif ; elles n'engagent pas Mint Energie, seuls les tarifs et les dans le Catalogue des Prestations disponible sur le s sont réalisées par Enedis et refacturéesLes Prestations pour
des frais supplémentaires ............................................ gratuit ..........................13,94 € ..........................................51,47 €13,94 + 38,96 = 52,90 €
51,47 + 38,96 = 90,43 €
3,94 + 134,78 = 148,72 €
13,94 + 53,93 = 67,87 €
..........................................54,79 € .................................54,79 €e rétablissement est gratuit mais nécessite que l'impayé soit régularisé. Il est réalisé dans la
..........................................134,78 € .........................18,52 € .............................................32,50 € ......................................15,65 € ......................480,84 € ................................................38,80 € Prix des principales prestations réalisées par le gestionnaire de réseau ENEDIS 2Modification de puissance avec changement de disjoncteur ou de compteur .............................57,74 €
Modification de puissance avec changement de disjoncteur et de compteur ..............................69,84 €Modification de puissance avec passage de triphasé en monophasé ou vice-versa ...................163,07 €
Modification de puissance à distance Linky ..................................................................................... 3,82 €
Il faut que le Linky soit communiquant et migré pour que la programmation à distance fonctionne.
Modification d'option tarifaire
Enedis n'autorise qu'une modification d'option tarifaire par période de 12 mois, et considère qu'un
changement de fournisseur ou une mise en service compte pour une modification (même si pas
modifié). Donc, si vous souhaitez passer de BASE à HP/HC ou vice-versa lors de votre venue chez Mint
Energie, précisez le bien à nos téléconseillers.Passage de BASE en HP/HC ou vice-versa avec programmation du compteur sur site .................38,80 €
Passage de BASE en HP/HC ou vice-versa avec changement de compteur ...................................57,74 €
Passage de BASE en HP/HC ou vice-versa à distance Linky ............................................................. gratuit
Il faut que le Linky soit communiquant et migré pour que la programmation à distance fonctionne.
Modification simultanée de puissance et d'option tarifaireModification puissance/option simultanée avec réglage de l'appareil de contrôle ......................38,80 €
Modification puissance/option simultanée avec changement disjoncteur ou compteur .............57,74 €
Modification puissance/option simultanée avec changement disjoncteur et compteur ..............69,84 €Modif. puissance/option simultanée avec passage triphasé/monophasé ou vice-versa ............163,07 €
Modification puissance/option simultanée à distance Linky ........................................................... 3,82 €
Il faut que le Linky soit communiquant et migré pour que la programmation à distance fonctionne.
Corrections et vérifications
Relevé Spécial .................................................................................................................................32,50 €
Correction d'index sans déplacement ............................................................................................29,26 €
Correction d'index avec déplacement ............................................................................................69,97 €
Effectuée dans le cadre d'une mise en service, d'une résiliation ou d'un changement de fournisseur. Si l'erreur
provenait d'Enedis la prestation n'est pas facturée ou est remboursée.Enquête sur la consommation du PDL ...........................................................................................32,50 €
Vérification visuelle du compteur ..................................................................................................38,80 €
Vérification métrologique du compteur ......................................................................................350,20 €
La prestation n'est pas facturée par Enedis dans le cas où une anomalie est constatée.Analyse ponctuelle des variations lentes de tension ...................................................................450,84 €
Analyse ponctuelle de la qualité de fourniture ......................................................................... 1845,41 €
Activation de la sortie télé-information (compteur électronique) ................................................32,50 €
Remplacement par un compteur électronique avec télé-information activée .............................81,88 €