[PDF] Formulaire à adresser à : FORMULAIRE D’ORDRE DE BOURSE 1



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Comment remplir vos formulaires du Nouveau-Brunswick

Comment remplir vos formulaires du Nouveau-Brunswick ette section donne des précisions sur la façon de remplir le formulaire NB428, Impôt du Nouveau-Brunswick, et le formulaire NB479, Crédits du Nouveau-Brunswick Elle vous renseigne aussi sur les conditions à remplir pour avoir droit à ces crédits d’impôt Formulaire NB428, Impôt du



Formulaire à adresser à : FORMULAIRE D’ORDRE DE BOURSE 1

Formulaire à adresser à : BNP Paribas Securities Services Grands Moulins de Pantin - Service aux Emetteurs Relations Actionnaires TOTAL 9, rue du Débarcadère 93761 PANTIN CEDEX ACHAT 2: VENTE FAX : 01 55 77 34 17 - +33 1 55 77 34 17 Je soussigné(e), M / Mme / Melle



Comment remplir une déclaration partielle de succession

III- Comment remplir une déclaration partielle de succession n° 2705-A ? Il convient de remplir un formulaire n° 2705-A par compagnie d’assurance Vous devez indiquer : – En page 1 : Les renseignements relatifs au défunt (toutes les informations sont obligatoires) – En page 2 :



ZOOM : remplir la DNA

ZOOM : remplir la DNA INCLURE les temps suivants EXCLURE les temps suivants Les congés évènements familiaux Les congés payés (les temps indemnisés par la caisse seront automatiquement ajoutés) Le préavis non travaillé payé – sauf licenciement inaptitude Les absences pour arrêt de travail (maladie professionnelle ou non,



cerfa Demande de Couverture maladie universelle

correspondante sur le formulaire : Déclarez le total des montants nets imposables figurant sur chaque bulletin de salaire des 12 derniers mois ou sur chaque de congés payés si elles ne sont pas versées par l’employeur, les rémunérations de stage de formation (autre que celles versées par Pôle Emploi) et des contrats de solidarité



TRAITEMENTS ET SALAIRES - impotsgouvfr

1 ı traitements, salaires, pensions, rentes Si un montant imprimé est inexact, rayez-le et indiquez le montant total exact dans la case blanche au-dessous Si vous déclarez ci-dessous des salaires versés par une société que vous contrôlez, remplissez également les lignes “Dirigeants de sociétés” page 1 de la déclaration n°2042C

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