[PDF] Guide sur les exportations de biens et technologies à double



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o Jeudi 31 décembre 2015 BODACC

A dater du : 15 décembre 2015 Date de commencement d’acti-vité : 8 décembre 2015 19 - 521 908 111 RCS Cusset COLLIN (Paul, Matt, Marius) Ori-gine du fonds : Création Etablissement : Etablissement principal Acti-vité : Ventes diverse sur brocantes foires salons et marchés Adresse : 315 rue de la Madeleine 03290 Dompierre-sur-Besbre



aux activités programme des - Suez

Vendredi 20 novembre et samedi 21 novembre Salon Actionaria – Paris Porte Maillot salons Carrousel du Louvre Paris formations animées par l’École de la Bourse programme avril—décembre 2015 des activités Jeudi 9 avril – Nice Palais des congrès – Nice Acropolis Jeudi 4 juin –Rennes Salon de réception – Lecoq Gadby Mardi 16



Dernière mise à jour le 17 décembre 2015 LES JOURNÉES PORTES

Antenne du CFA agricole de la Gironde samedi 5 mars 2016,9h à 17h samedi 21 mai 2016, 9h à 12h LA SAUVE MAJEURE MFR de l’Entre-Deux-Mers date non communiquée LA TESTE-DE-BUCH CFA COBAS - BASSIN Formation + Antenne du CFA agricole de la Gironde samedi 6 février 2016,9h30 à 17h samedi 2 avril 2016,9h30 à 17h mercredi 22 juin 2016,9h30 à 17h



Décision n° 15-DCC-61 du 28 mai 2015 relative à la prise de

Décision n° 15-DCC-61 du 28 mai 2015 relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Haircoif par M Franck Provost et Chequers & Company L’Autorité de la concurrence, Vu le dossier de notification adressé au service des concentrations le 16 mars 2015 et déclaré



MINISTÈRE DU TRAVAIL

Vu l’arrêté du 8 juillet 2014 portant création et composition du comité technique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés du travail et de l’emploi; Vu l’arrêté du 12 mai 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de



25 au 28 mars 2018 théâtre de Bretigny sur Orge

Saison 2014/2015 du 21 au 24 avril 2015 /Centre Culturel de Vrignes-aux-Bois 6 et 7 mai 2015/ MJC Fernand Léger de Corbeil-Essonnes Saison 2013/2014 14 au 23 novembre 2013 / ACB, scène nationale de bar le Duc 15 21 et 22 janvier 2014 / Salons du Château de Morsang sur Orge 16 8 juin 2014/ Musiques au Comptoir à Fontenay sous Bois



Journées du Diaporama de Mourenx

Date limite de réception : 21 mars 2015 Date de jugement : 28 mars et 4 avril 2015 Date de notifications : 11 avril 2015 Projections et expositions : 21 avril au 31 mai et 7 au 14 juin 2015 Envoi de catalogues : 30 juin 2015 Ces salons sont présents sur les sites :



Guide sur les exportations de biens et technologies à double

– le règlement (UE) n°1382/2014 de la Commission du 22 octobre 2014 paru au JOUE L371/1 du 30 décembre 2014 qui modifie l'annexe I du règlement (CE) n°428/2009 listant les biens à double usage soumis à autorisation à compter du 31 décembre 2014



12 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 69 6 Rabie

Vu le dØcret exØcutif n° 05-468 du 8 Dhou El Kaâda 1426 correspondant au 10 dØcembre 2005 fixant les conditions et les modalitØs d’Øtablissement de la facture, du bon de transfert, du bon de livraison et de la facture rØcapitulative ; Vu le dØcret exØcutif n° 12-203 du 14 Joumada Ethania 1433 correspondant au 6 mai 2012 relatif aux



Vigée, Le marquis de Bonnac - pastellists

90 4x 71 8 cm c 1752 Private collection It is natural to turn to the of the Salons de l’Académie de Saintlivrets -Luc to see if any Lieutenant du roi

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