FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES ÉCHECS
RÈGLEMENT SUR LES MODALITÉS D’ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS-DIRIGEANTS AU SUFFRAGE UNIVERSEL DES MEMBRES DE LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES ÉCHECS Article 1 Comité d’élection À chaque élection, le conseil d’administration forme un comité d’élection constitué de trois (3) personnes, soit un président d’élection et deux (2)
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES ÉCHECS RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX Juillet
La Fédération québécoise des échecs est une Fédération constituée selon la troisième partie de la Loi sur les compagnies du Québec Elle a été incorporée le 21 décembre 1967 sous l’appellation « Fédération des joueurs d’échecs du Québec inc » et a modifié son nom le 31 décembre 1977 par lettres-patentes supplémentaires
Élection du conseil d’administration 2009-2010
l’Association des cinémas parallèles du Québec, la Fédération québécoise de l’autisme, la Fédération québécoise des échecs, Seréna Québec, la Société d’histoire de la Prairie-de-la-Magdeleine, les Cercles des jeunes naturalistes, Multi Aspects Groupes, le CDEC de Québec, le Réseau Circum et le Centre récréatif 50+
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
Le bon d’achat permet à l’adhérent de régler ses achats y compris sur les points rouges dans tous les Magasins et sur le Site Internet, hors services, restauration, Le Voyage et autres exceptions signalées L’utilisation des bons d’achat est limitée à 10 par mois Les bons d’achat sont cumulables entre eux
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