PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
1 Approbation du Procès-Verbal en date du 19 février 2015 Le compte-rendu de la séance du 19 février 2015 a été adressé aux membres du Conseil municipal dans le délai requis Il est adopté à l’unanimité (dont 4 procurations) PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE RAEDERSHEIM 12 MARS 2015
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Fondettes
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 Mars 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2015 Nombre de conseillers en exercice : 33 Nombre de conseillers présents à partir de la question 6 : 28 Nombre de conseillers présents à partir de la question 7 : 29 Nombre de pouvoirs à partir de la question 6 : 5
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2015
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2015 Le seize mars deux mille quinze à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal d'Albertville, convoqués le dix mars 2015, se sont réunis dans la salle du conseil municipal à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de madame Martine BERTHET
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2015
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2015 Le nombre de Conseillers Municipaux en exercice est de 35 Le Conseil Municipal de la Commune de VILLIERS SUR MARNE Légalement convoqué le 13 mars 2015 par Monsieur Jacques Alain BENISTI, Député-Maire, A la salle « GEORGES BRASSENS » Etaient présents : Jacques Alain
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 MARS 2015
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 MARS 2015 En date du 2 mars, le Conseil Municipal de la commune d’Ambarès et Lagrave a été convoqué en session ordinaire pour le 9 mars 2015, à 18h30 Ordre du Jour : * Dossiers présentés par Monsieur HERITIE, Maire - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30
LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ, APPROUVE LE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 MARS 2015 1 1 – REVALORISATION DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT SUR UNE PARTIE DU TERRITOIRE COMMUNAL Mr le Maire expose les motivations de ce projet de Délibération L‘article 28, I, B 5 de la Loi de finances rectificative n° 2010-1658 du 29 décembre 2010
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2015 PROCÈS VERBAL
1) Désignation des secrétaires de séance 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 décembre 2014 3) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2015 4) Adoption des attributions déléguées 5) Vote du Budget Primitif 2015 – Budget Principal
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2015
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2015 Etaient présents: Mme Josiane BOIZIAU – M Rémy BOURCIER - M Laurent COQUET- Mme Martine CORABOEUF – Mme Nathalie COURGEON – Mme Céline DEISS - M Anthony GARNIER – Mme Marie-Pierre GUÉRIN - Mme Sylvie LE MOAL – Mme Patricia LEBOSSÉ –
VILLE DE SCEAUX
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE 26 mars 2015 Adopté à l’unanimité lors de la séance du conseil municipal du 21 mai 2015
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