ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES
ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT PRESTATIONS DÉTAILS I Assemblée générale I 1° Préparation de l’assemblée générale a) Etablissement de l’ordre du jour ; b) Mise à disposition de tous les copropriétaires des différentes pièces comptables et justificatives dans les
Contrat de syndiC - CLCV
Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat Les frais de reprographie et les frais administratifs afférents aux prestations du forfait sont inclus dans la rémunération forfaitaire
CONTRAT DE SYNDIC TYPE - LOI ALUR
En €application de €la clause 7 1 1, in fine, la liste non €limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au contrat Les prestations non mentionnées dans cette liste et non définies par le décret comme des prestations particulières ne peuvent donner lieu à une rémunération complémentaire €€
CONTRAT DE SYNDIC MANDAT N° : Cliquez ici pour taper du texte
rapport et en présence ou hors la présence du conseil syndical Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat Les frais de reprographie et les frais administratifs afférents aux prestations du forfait sont inclus dans la rémunération forfaitaire
Mandat n° 20 CONTRAT DE SYNDIC - Groupe AC3
Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat Les frais de reprographie et les frais administratifs afférents aux prestations du forfait sont inclus dans la rémunération forfaitaire Ne donnent lieu à aucune rémunération supplémentaire et sont comprises dans la rémunération
1/20 CONTRAT TYPE DE SYNDIC - coproconseilsfr
la présence du président du conseil syndical (rayer les mentions inutiles) Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat Les frais de reprographie et les frais administratifs afférents aux prestations du forfait sont inclus dans la rémunération forfaitaire
Contrat de Gestion d’ASL et Conditions générales*
Syndicat dans le cadre de leur mission d’assistan e et de ont ôle du gestionnaire Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat Les frais de reprographie et les frais administratifs afférents aux prestations du forfait sont inclus dans la rémunération forfaitaire
Résumé - Ecobat
du président du conseil syndical Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat Les frais de reprographie et les frais administratifs afférents aux prestations du forfait sont inclus dans la rémunération forfaitaire
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