COMMUNE DANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE
COMMUNE D'ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil dix-sept, le vingt-huit JUIN à 19 H 30, Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BAUR, Maire
(Haute-Savoie) COMMUNE IYANTHY-SURLEMAN
COMMUNE IYANTHY-SURLEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N 033/20 16 Van deux mil seize, le vingt-quatreFEVRIER à 19H 30, Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-LouisBAUR, Maire
COMMUNE DANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE
COMMUNE D'ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil quatorze, le vingt-huit MAI à 19 H 30, Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BAUR, Maire
COMMUNE DANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE
COMMUNE D'ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil quatorze, le seize AVRIL à 19 H 30, Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BAUR, Maire
Evelyne, PERROLLAZ Sylvie, BOURGEOIS Brigitte MN, MOREL
Mar 22, 2016 · (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mil seize, le quinze mars, â 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de LOISIN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Dominique BONAZZI, Maire Nombre de membres en exercice: 14
Commune de Chens sur Léman Haute Savoie DELIBERATIONS DU CONSEIL
Date de la convocation du Conseil Municipal : 03 mars 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille quinze, le dix mars le Conseil Municipal de la Commune de Chens sur Léman dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame MORIAUD Pascale, Maire
Commune de Chens sur Léman Haute Savoie DELIBERATIONS DU CONSEIL
Date de la convocation du Conseil Municipal : 1er septembre 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille quinze, le huit septembre le Conseil Municipal de la Commune de Chens sur Léman dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame MORIAUD Pascale, Maire
Accueil - Thonon Agglomération
13 janvier 2017, instituant le droit de préemption urbain sur les zones U et AU des PLU communaux, et déléguant l'exercice du droit de préemption à M le Président de la Communauté d'Agglomération de Thonon Agglomération, VU la délibération n01 du Conseil Municipal du Lyaud en date du 06 février 2017, donnant l'accord à
Thonon Agglo
VIJ le débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (P A D D) ayant eu lieu au sein du Conseil Municipal de Sciez-sur-Léman le 20 octobre 2015, VU la délibération 2015/12/01 du 18 décembre 2015 par laquelle le conseil municipal de Sciez-sur-
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