schéma interrégional d’aménagement & de développement du
« Franche-Comté et Massif du Jura » Ce document doit permettre d'assurer la cohérence entre les actions publiques des collectivités, de l’État et de l’Union Européenne sur le périmètre du massif Commissariat à l’aménagement du massif du Jura Cité administrative
Schéma interrégional d’aménagement et de développement
† Le Jura Tabulaire : localisé à l’extérieur de l’Arc juras-sien, il constitue la couverture sédimentaire non plis-sée qui surmonte le socle cristallin apparaissant en Forêt Noire et dans les Vosges, à l’extrême nord-est du massif † Le Jura Central : il couvre la partie du Doubs et du Jura située en dessous de 800 m d
Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité
• le Commissariat à l’aménagement du massif du Jura, qui a produit une contribution le 5 août 2016 La DREAL a préparé et mis en forme toutes les informations nécessaires pour que la MRAe puisse rendre son avis Après en avoir délibéré, la MRAe rend l’avis qui suit
PRÉFET DE LA REGION RHÔNE-ALPES
à dessiner un scénario « au fil de l’eau », c’est-à-dire les perspectives d’évolution de l’environnement en l’absence de mise en œuvre du programme ( cf art R122-20 du code de l'environnement, 2° )
Annexe à la délibération n°13-DC015 du 27 juin 2013 Les avis
L'ambroisie aurait dû être rapportée comme facteur déclassant de la qualité de l'air Commissariat à l’aménagement du Massif du Jura: Les problématiques d’approvisionnement en bois énergie mériteraient d’être approfondies Avis de la Région Rhône Alpes :
Mémoire de fin d’étude Master 2 - CROC
- Partenaires financiers du CROC : l’Union Européenne dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020, la DREAL Grand Est, la Région Grand Est, le Fond National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) / Commissariat à l’Aménagement du Massif des Vosges, ainsi que
PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION
Le Commissariat à l’égalité des territoires (CGET), via le programme 112 « Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire », assure le pilotage de la mission d’aménagement du territoire et contribue à la mise en œuvre de l’objectif national de cohésion des territoires
Diagnostic thermique des sites thermaux du Massif des Vosges
à l’extrémité septentrionale du Massif du Jura Il est caractérisée par une série de chaînons allongés dans le sens ouest-est, de roche calcaire atteignant jusqu’à 700-800 m d’altitude L’ensemble du Massif des Vosges compte 620 000 habitants qui se répartissent dans
ETUDE DES ACTIVITES MUSHERS DU MASSIF DES VOSGES
Cette politique encadre l’aménagement touristique au moyen d’une stratégie de développement élaborée par les acteurs touristiques du territoire Ainsi, l’État à travers le commissariat de Massif, les régions Alsace, Lorraine, Franche-Comté, les départements du Bas-Rhin, du Haut-
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[PDF] L artisanat. Chiffres-clés 2011. en Franche-Comté. entreprises. salariés. actifs. Chambres de Métiers et de l Artisanat Région Franche-Comté
[PDF] DEMANDE DE VALIDATION DES SERVICES AUXILIAIRES POUR LA RETRAITE
[PDF] o Sensibiliser les jeunes et les familles à l'utilisation des TIC, o Permettre le développement de nouveaux usages au sein des établissements.