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ARTICLE 1 - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir



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ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION Les p ésentes conditions généales d’utilisation et de vente s’appli uent à toutes les tansactions réalisées avec la SPRL Humanis et celles notamment conclues par le biais des sites Internet de son réseau (incluant notamment et de façon non exclusive andreroberti com, formations andreroberti com)



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Article 1 - Champ d’application-Les présentes Conditions Générales de Vente s‘appliquent, sans restriction ni réserve à l‘ensemble des ventes conclu sur le site www alinea com entre le vendeur - la Société NEOMARCHE, Société par Actions Simplifiées au capital de 21 315 000 € ayant son siège social situé 565, avenue du Prado –



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LPC Template / Juin 2018 CONDITIONS GENERALES D'ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES BAYER ALGERIE SPA (Version 2018-06-26 / LPC Template) ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION Les conditions générales d’achat (les « CGA ») s'appliquent à toutes les commandes



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Article 1 : Champ d’application Article 8 : Rétractation En application des dispositions des articles VI 47 et s du Code de droit économique, le client



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ARTICLE 1 – Champ d'application Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (« Conditions Générales ») sont conclues entre : La Société AMAZING DEV, société par actions simplifiée, au capital de 2 400 euros, dont le siège social est situé au 5, rue de Charonne – 75011 Paris, immatriculée au



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article 1 - champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client



CONDITIONS GENERALES DE VENTE – INTERNET ARTICLE 1 - CHAMP D

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services de suivants : Mise en relation accéléré entre joueurs de jeux videos,Utilisation d'objets graphiques et rendus graphiques

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