PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 7 DÉCEMBRE

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 Mars 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2015 Nombre de conseillers en exercice : 33 Nombre de conseillers présents à partir de la question 6 : 28 Nombre de conseillers présents à partir de la question 7 : 29 Nombre de pouvoirs à partir de la question 6 : 5

PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2016

proces-verbal de seance du conseil municipal du 24 mars 2016 L’An Deux Mille Seize et le 24 mars à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de PIA, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Michel MAFFRE, Maire

PROCÈS VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 23 MARS 2015

Adoption de procès-verbal - Séance ordinaire du 9 mars 2015 Chaque membre du conseil municipal ayant reçu copie du procès-verbal au moins 24 heures avant la présente séance, la secrétaire de la séance est dispensée d'en faire la lecture me 80-2015 IL EST PROPOSÉ par M la conseillère Lise Bellefeuille et résolu à l'unanimité des

CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL - Baie-Comeau

CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL 6631 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 16 MARS 2015, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL SONT PRÉSENTS : M Claude Martel Maire M Sébastien Langlois Conseiller M Réjean Girard Conseiller

PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2021 Le cinq mars deux mille vingt et un à vingt heures zéro minutes, les membres du Conseil municipal de la Commune de Cosswiller se sont réunis dans la petite salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée le 01 mars 2021 par le maire

PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire lundi 1 mars 2021 19 h 30

1 Ordre du jour de la séance ordinaire du 1er mars 2021 du conseil municipal de la Ville de Mont-Saint-Hilaire 2 Questions de l'assistance 3 Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er février 2021 du conseil municipal de la Ville de Mont-Saint-Hilaire 4 Bordereaux des comptes à payer 2021-03-A, 2021-03-B, 2021-03-C, 2021-03-D

PROCES-VERBAL ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS

PROCES-VERBAL ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2021 L’an deux mille vingt et un, le 10 mas à vingt heues, le onseil muniipal de SAINTE -FOY, légalement onvo ué le 2 mas 2021, s’est éuni, en raison des circonstances sanitaires, à la salle du Foyer rural en séance ordinaire publique sous la présidence de Monsieur Noël