Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au
rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice Elle se base sur l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
ACTU - La FAPEO
Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études Circulaire concernant l’orientation en enseignement spécialisé Comment ? Dans quel but ?
Circulaire 6243 du 21/06/2017 Attestations, rapports
des attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice Elle se base sur l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 mai 2016 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Circulaire 7622 du 19/06/2020 - Le portail de lEnseignement
Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : 6243 du 21/06/2017 La « Fédération Wallonie-Bruxelles » est l’appellation désignant usuellement la « Communauté française » visée à l’article 2 de la Constitution
CIRCULAIRE N° 2741 DU 05/06/2009 - Le portail de l
Objet : Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice Réseaux : Tous Niveaux et services : SEC Période : à partir de l’année scolaire 2008-2009 - A Madame la Ministre, membre du Collège de la Commission communautaire française, chargée de l’enseignement ;
PROFIL DE FONCTION - recrutementcfwbbe
relatifs aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 mai 2016 fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles Séance du 19
17 Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice Seconde lecture 18 Otroi d’une su vention à l’ordre des arreaux fran ophones et germanophones pour l’année udgétaire 2013 Lecture unique 19
[PDF] AU CŒUR DE LA SOCIÉTÉ
[PDF] au départ en vacances www.francealzheimer.org Un malade, c est toute une famille qui a besoin d aide
[PDF] Au primaire, votre enfant a de grands projets. Aidez-le à voir l aventure prendre forme.
[PDF] Au service de votre déploiement vers de nouvelles frontières.
[PDF] Au Sous sol - une petite salle, avec lavabos et sanitaire (sanitaires handicapés au R d C),
[PDF] AUBERGE DE JEUNESSE JUILLET 2013
[PDF] Audience publique de la Cour de cassation du Grand-Duché de Luxembourg du jeudi, onze juillet deux mille treize.
[PDF] AUDISOFT OXEA PERFORMANCE CONFORMITE RISQUES
[PDF] Audit et Inspection Les contraintes extérieures B.Malivoir
[PDF] Audit Fiduciaire Expertise Conseil Afrique Centrale Audit Finance - Projets - Informatique - Organisation Formation Assistance. Séminaire- Atelier
[PDF] Aurore HERIN-MARSAIS Sage-femme diplômée d état Faculté de médecine d Angers Juin 2012
[PDF] Authion Club Entreprises. Relations Banques - Entreprises
[PDF] AUTO : SI L'ON REFUSE DE VOUS ASSURER
[PDF] AUTORISATIONS SPECIALES D ABSENCE POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
1 Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Séance du 19 septembre 2013
Ordre du jour
1. Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle.
2. Comité de concertation Gouvernement fédéral Gouvernements des Communautés et des
Régions
3. Relations avec le Parlement de la Communauté française.
4. Projet d'arrġtĠ modifiant l'arrġtĠ du 7 mars 2013 fidžant les passerelles donnant accès aux
études organisées en Hautes Ecoles.
Seconde lecture
5. Gestion des marchés publics acquisition d'un logiciel de
gestion. Octroi d'une subvention aux Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts pour l'annĠe budgétaire 2013.Lecture unique
6. Octroi d'une subvention à la Haute Ecole Léonard de Vinci pour l'année 2013.
Projet pilote ǀisant la crĠation et la coordination d'un master en traduction - interprétation en langue des signes de Belgique francophone (LSFB).Lecture unique
7. Octroi dΖune subǀention ă l'asbl MNEMA pour l'annĠe 2013.
Lecture unique
8. Octroi dΖune subǀention ă l'UniǀersitĠ de Liğge pour la mise en oeuvre du projet " 1, 2, 3,
Lecture unique
9. Octroi d'une subvention au " Festival des Voix de Femmes » pour l'année 2013.
Lecture unique
10. Avant-projet d'arrġtĠ relatif audž missions, ă la composition, au fonctionnement et aux
indemnités allouées aux membres de la section thématique du conseil communautaire de l'aide à la jeunesse relatiǀe ă l'accueil familial.Première lecture
2 diaspora congolaise en Belgique ».Lecture unique
12. Octroi d'une subǀention edžtraordinaire audž musĠes pour la mesure de gratuitĠ d'accğs
pour les groupes scolaires premier trimestre 2013.Lecture unique
13. Octroi d'une subǀention edžtraordinaire audž musĠes pour la mesure de gratuitĠ d'accğs
pour les groupes scolaires deuxième trimestre 2013.Lecture unique
14. Projet d'arrġtĠ modifiant l'arrġtĠ du 29 mars 2012 relatif audž aides à la promotion.
Seconde lecture
15. Projet d'arrġtĠ relatif ă la procĠdure de dĠsignation d'un opĠrateur chargĠ d'organiser une
films dans les salles de cinéma à destination des élèves des établissements scolaires de
l'enseignement fondamental et secondaire ordinaires et spécialisés, organisés ou destinés à accompagner ces films.Seconde lecture
16. Avant-projet d'arrġtĠ portant application de l'article 4, Α 2, du décret du 12 juillet 2012
secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire.Première lecture
17. Projet d'arrġtĠ modifiant l'arrġtĠ du 27 mai 2009 relatif aux attestations, rapports,
certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice.Seconde lecture
18. Octroi d'une subǀention ă l'ordre des Barreaudž francophones et germanophones pour
l'annĠe budgĠtaire 2013.Lecture unique
19. Octroi dΖune subǀention pour l'organisation, dans l'enseignement spécialisé,
l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psychomédicosociaux, des formations en cours de carriğre du niǀeau rĠseau pour l'annĠe scolaire 2013t2014.Lecture unique
320. Octroi dΖune subǀention pour l'organisation, dans l'enseignement spécialisé,
l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psychomédicosociaux, des formationsen cours de carriğre du niǀeau ͨ pouǀoir organisateur ͩ pour l'annĠe scolaire 2013t2014.