DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 1 3 2005 SEC (2005) 270 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Annexe au Livre Vert sur les Successions et Testaments {COM(2005)65 final}
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION {COM(2005
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 13 5 2005 SEC(2005) 625 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives à la nomination des chefs des agences communautaires {COM(2005) 190 final}
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION économique
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 31 5 2006 SEC(2006) 659 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Annexe à la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen sur
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles,le19 7 2005 SEC(2005)973 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Annexe au Rapport 2004 de la Commission sur la protection des intérêts financiers des Communautés et la lutte contre la fraude Mise en œuvre de l’article 280 par les États membres en 2004 {COM(2005)323final}
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Application
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 24 2 2004 SEC(2004) 237 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Application de l'article 151§4 du Traité CE : l’utilisation des Fonds structurels dans le domaine de la culture pendant la période 1994-1999
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 3 2 2004 SEC(2004) 102 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Annexe au RAPPORT DE LA COMMISSION fondé sur l'article 18 de la décision-cadre du Conseil du 15 mars 2001 relative au statut des victimes dans la cadre de procédures pénales {COM(2004)54 final}
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 24 11 2008 SEC(2008)2913 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Lignes directrices concernant l’action communautaire en matière de lutte contre les mines 2008-2013
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
commission des communautÉs europÉennes bruxelles, le 11 07 07 sec(2007)1009 document de travail des services de la commission quelle École pour le 21e siÈcle?
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