Sommaire - Monde de la Propreté
d’une mise à jour aboutissant à la signature du présent texte La présente convention et ses annexes se substituent à la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés conclue le 1er juillet 1994 (JO 05/11/1994) et son avenant n°1 du 22/07/2009 (JO 30/10/2009) actuellement en vigueur, ainsi qu’à :
DES DROITS DU SALARIÉ - FGTA FO
avons pu signer l’avenant n°1 à l’avenant 43 relatif à la mise en place d’un 13 ème mois La FGTA-FO a fortement contribué à la concrétisation de cet avenant qui se subs-titue aux articles 1-4 et 1-5 de l’Avenant 43 relatif au revenu minimum annuel En effet, depuis le 1er janvier 2017, il est institué pour tous les salariés
29/03/2021 454 3122 CE DOCUMENT EST UN EXEMPLE HTTP://WWW
Avenant n 40 du 25 novembre 2009 relatif au maintien des garanties prévoyance Article - Préambule Avenant n 42 du 16 juin 2010 relatif à la mise en place d'une commission paritaire de validation des accords Article - Préambule Avenant n 43 du 16 juin 2010 relatif au développement des certificats de qualification professionnelle Article
recueil des actes administratifs - Val-de-Marne
2016-11-35 - Avenant n° 1 à la convention précaire et révocable avec la commune de Joinville-le-Pont Mise à disposition de la ommune des parcellesc , 3 à 7, rue du 42ème de Ligne à Joinville-le-Pont suite à la cession des parcelles L 93 et L 97 en date du 6 janvier 2015
VETERINAIRES PRATICIENS SALARIES - professionnels-de-santefr
Avenant n° 16 du 26 novembre 2009 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2010 152 Avenant n° 18 du 25 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011 153 Avenant n° 29 du 6 octobre 2011 relatif à la valeur du point pour l'année 2011 154 Textes Extensions 155 Arrêté du 31 mai 2006 155
SOLIDARITÉS
1 Avenant du 30 mars 2017 modifiant les avenants 29, 30 et 31/2016 relatif à la durée des accords; 2 Avenant no 32/2017 du 23 mai 2017 relatif à la prise en charge des frais concomitants aux commissions paritaires permanentes de négociation et d’interprétation (cPPnI) par l’association de gestion du fonds d’aide au paritarisme; 3
ASSISTANCE (Société d´) - LégiSocial
Avenant n° 39 du 20 octobre 2017 relatif au régime de prévoyance et aux frais de santé (modifiant les articles 72 et 73 de la convention) 62 Avenant n° 37 du 22 décembre 2017 relatif aux congés spéciaux pour événements familiaux, aux activités extraprofessionnelles et à la parentalité
[PDF] AVENANT N 108 DU 4 DÉCEMBRE 2015
[PDF] Avenant n 2 à la Convention d entreprise n 54. relative au Plan d Epargne d Entreprise
[PDF] AVENANT N 2 au CONTRAT DE TYPE II Orgebus Genovebus 002-099
[PDF] AVENANT N 24 DU 17 DÉCEMBRE 2009
[PDF] AVENANT N 292 DU 14 JANVIER 2004. Relatif aux emplois d EPS et d APS
[PDF] Avenir des régimes complémentaires de retraite. Mettre la table pour une réflexion éclairée
[PDF] AVERTISSEMENT. Ce texte a été téléchargé depuis le site. http://www.leproscenium.com
[PDF] AVERTISSEMENT. Selon les dernières informations disponibles, un nouveau Code de procédure
[PDF] AVEZ-VOUS L ÉCONOMIE SOCIALE DANS LE SANG?
[PDF] avis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire
[PDF] AVIS D ENQUETE PUBLIQUE
[PDF] AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
[PDF] AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Grand Chalon Service de la Commande Publique 23, avenue Georges Pompidou CS 90 246 71 106 CHALON SUR SAONE CEDEX
[PDF] Avis de la Fédération des commissions scolaires du Québec