Convention du 30 décembre 2009 Avenant n° 6
Avenant n°4 du 08 novembre 2012 : -L’actuelle ligne de tramway sera prolongée par une extension de 3,5 km ; -La ligne de bus n° 16 sera transformée par une li gne de Bus à Haut Niveau de Service ; -Ces services, faisant partie intégrante du service public de transport urbain,
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES
Avenant n° 11 du 9 décembre 1974 (Article 46) Avenant n° 13 du 13 mars 1975 (Article 34-1) Avenant n° 17 du 22 avril 1976 (Articles 7, 17, 25, 48, 50, 51, 51-1, 62, 97-1 à 97-5) Avenant n° 24 du 8 juillet 1977 (Article 33) Avenant n° 27 du 17 octobre 1977 (Articles 36 et 37) Avenant n° 30 du 10 juillet 1978 (Article 33) Avenant n° 33
ACCORDS COLLECTIF DE BRANCHE OU D’ENTREPRISE exploitations
- Avenant n° 1 à la convention collective des exploitations agricoles du 27 mai 2009 étendu par arrêté n° 2009-5035/GNC du 3 novembre 2009 (JONC n° 8390 du 12 novembre 2009) - Avenant n° 2 à l’accord professionnel de la branche « Exploitation agricole » du 27 avril 2010 étendu par arrêté n° 2010-2575/GNC du 20 juillet 2010 (JONC
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SALARIES DU PARTICULIER
du 24 novembre 1999 n° brochure 3180 annexe vii – accord paritaire du 17 dÉcembre 1998 modifiant l avenant n°2 du 7 septembre 2009 relatif À la
CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE DE
Annexe I - CLASSIFICATION DES EMPLOIS (Avenant n° 49 du 01 02 2011) Annexe II - BAREME DES SALAIRES MINIMA A COMPTER DU 1er janvier 2015 : Avenant n° 62 du 24 mars 2015 ACCORD NATIONAL DU 23 DÉCEMBRE 1981 SUR LA DURÉE DU TRAVAIL DANS LES EXPLOITATIONS ET ENTREPRISES AGRICOLES
AVENANT N° 1 - CPS
du Régime des salariés, -du Régime des non-salariés, -du Régime de solidarité, et vu l’arrêté n° 945 CM du 22 juin 2010 approuvant le projet d’avenant n° 1 à la convention collective du 5 janvier 2009 destinée à organiser les rapports les infirmières libérales et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
AVENANT N° 4 - CPS
- du Régime des salariés, - du Régime des non-salariés, - du Régime de solidarité, et vu l’arrêté n° 946 CM du 22 juin 2010 approuvant le projet d’avenant n° 4 à la convention collective du 28 juillet 2006 entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et le Syndicat des masseurs-kinésithérapeutes-
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SALARIES DU PARTICULIER
du 24 novembre 1999 n° brochure 3180 avenant n° s36 du 9 juillet 2009 annexe vii – accord paritaire du 17 dÉcembre 1998 modifiant l’article 25 27
BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT DE LA RÉGION PARLEMENT DE
14 juin 1995, tels que modifiés par l’Avenant fait à Madrid le 22 juin 2000, l’Avenant fait à Bruxelles le 2 décembre 2009, et l’Avenant fait à Madrid le 15 avril 2014 ; 2° l’Avenant, fait à Madrid le 22 juin 2000, modifiant la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume d’Espagne tendant
COMMUNE D’AUDERGHEM - Oudergembe
9 JEUNESSE : Contrat communal de cohésion sociale 2006-2010 – Avenant n° 1 à la Convention du 17 mars 2006 entre l’asbl « Coordination et Initiatives pour et avec les Réfugiés et les Etrangers », la commune d’Auderghem et le Collège de la Commission Communautaire Française 10
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