Règlement sur les sommes payables par les étudiants
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RÈGLES D’UTILISATION DES BIBLIOTHÈQUES DU CÉGEP LIMOILOU
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ASSOCIATION COOPÉRATIVE ÉTUDIANTE DU COLLÈGE DE ROSEMONT
1-1 02 DÉFINITIONS Dans le présent règlement et dans tout autre document produit par la coopérative, à moins que le contexte n'indique un sens différent, les mots et expressions suivants désignent : 1- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE : (articles 63 et 79) Les membres de la coopérative réunis en assemblée annuelle ou en assemblée spéciale
RÈGLEMENT N 11 - Accueil
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ENTENTE DE RÉSIDENCE ÉTUDIANTE – 2020/2021
Entente de résidence étudiante — 2020-2021 – Résidence du Collège Boréal 3 une période prolongée Si un exemplaire papier de cette entente est exigé par le responsable, le résident doit choisir parmi les choix d’échéanciers de paiement en apposant ses initiales à l’option désirée
treizième jour de juin 2011 à 20h00
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Sans titre - FFF
Par téléphone au 08 20 25 26 27 menu 3 Sur internet : www losc (moins de 14 ans / lycéens / étudiants), Les sommes facturées non réglées à leurs
Les Feuillantines - logements-philanthropiquefr
Les Feuillantines, je vous souhaite la bienvenue parmi nous Durant tout votre séjour dans notre établissement, nous serons présents à vos côtés pour vous apporter aide et conseil tant sur le plan technique que sur le plan relationnel et social, afin que vous puissiez savourer dans les meilleures conditions la richesse
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2017
Les règlements par chèque sont à adresser à Brittany Ferries – Service Comptabilité – BP 84 - 29682 Roscoff Cedex La réfé-rence de la réservation doit être mentionnée au dos du chèque Les réservations par internet sont payables uniquement par carte bancaire * Les chèques vacances doivent être expédiés en recommandé avec AR
Note d’information à jour 1 juillet 2020 - MeilleureSCPI
Les sommes allouées à ce fonds proviendront, après décision de l’Assemblée Générale, soit de bénéfices affectés, soit du produit de la cession d’éléments du patrimoine immobilier ***** chacune des parts souscrites Les Fondateurs ont ve dispositions réglementaires, a pour objectif la con 1 – RENSEIGNEMENTS SUR LES FONDATEURS
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